Jacques Labrie, Les premiers rudiments de la Constitution britannique

Les premiers rudiments de la Constitution britannique. (1827)
Table des matières

Une édition électronique réalisée à partir du livre de Jacques Labrie, Les premiers rudiments de la Constitution britannique. Traduit de l’Anglais par M. Brooke. Montréal, Chez James Lane, 1827, 89 pp. Une édition numérique réalisée avec le concours de Pierre Cabrol, bénévole, Docteur en droit privé, Maître de conférences de Droit privé à l’IUT Michel de Montaigne Bordeaux 3 (France). Une édition considérablement enrichie par les notes explicatives de Pierre Cabrol ajoutées au texte de l'auteur.


Les premiers rudiments de la Constitution britannique… Table des matières Introduction [iii] Les premiers rudiments de la Constitution britannique [11] Fiche historique [11] Du Roi [18] De l’Aristocratie ou Second État [22] Du Tiers-État ou branche Démocratique [26] Des Trois États réunis en Parlement [29] Constitution du Bas-Canada [34] Appendice [45] Procès par Jurés en matière criminelle [47] Acte de la 14^e. George III, chap.. LXXXIII [56] Requête et observation [62] Observations [64] Habeas Corpus [67] Procès par Jurés en matière civile [68] Acte de la 31^e. année de George III, chap.. XXXI [69] Erratum [89] Table alphabétique des notes