Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal.

Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal. (1919)
Table des matières

Une édition électronique réalisée à partir du texte d'Alphonse Aulard, La Révolution française et le régime féodal. Paris : Librairie Félix Alcan, 1919, 286 pp. À partir d’un fac-simile de la Bibliothèque nationale de France. Une édition numérique réalisée par Claude Ovtcharenko, bénévole, journaliste à la retraite, France.


Table des matières

AVANT-PROPOS,

CHAPITRE PREMIER

le régime féodal sous Louis XVI

I. Définition du régime féodal. — II. Mainmorte et mainmortables — III. L’édit de 1779 et son application. — IV. Les droits seigneuriaux, le cens. — V. État d’esprit des paysans et accroissement de la propriété paysanne. — VI. Rénovation des terriers. — VII. Mouvement d’opinion contre les droits féodaux.

CHAPITRE II

la nuit du 4 août

I. Les paysans contre la féodalité. Attitude du Comité des rapports. — II. Motions du vicomte de Noailles et du duc d’Aiguillon. — III. Le tiers et le clergé. Vote final. — IV. La nuit du 4 août et l’opinion. — V. Rédaction définitive du décret.

CHAPITRE III

insurrections paysannes

I. Décret du 15 mars 1790. — II Subsistance de tout le régime féodal jusqu’au 8 novembre 1789. — III. Insurrection du Quercy, Troubles du Périgord.

CHAPITRE IV

survivance d’une partie du régime féodal
pendant la révolution

I. Politique conservatrice et répressive de la Constituante. — II. Dîme ecclésiastique. — III. Droits seigneuriaux honorifiques. — IV. Droits utiles : cens, champart, etc. Difficultés du rachat. — V. Concessions légales aux paysans. — VI. Réalité du paiement des droits féodaux. Le duc de Cossé-Brissac. — VII. Les tribunaux et les droits féodaux.

CHAPITRE V

droits féodaux perçus par la nation

I. Biens nationaux incorporels : période d’administration par les départements. — II Biens nationaux incorporels : période d’administration par la régie de l’enregistrement. — III. Perception des droits féodaux par la nation. — IV. Biens des émigrés et domaine royal. Rigueur de la perception.

CHAPITRE VI

abolition radicale des droits féodaux par
la convention nationale

I. La loi du 17 juillet 1793. — II. Échec des tentatives de réaction contre cette loi sous le Directoire et sous le Consulat. — III. Application.