Bibliographie

Nous concevons cette bibliographie comme un instrument de travail, à l’usage des lecteurs qui voudraient contrôler ou poursuivre nos recherches. Il va de soi que certaines sections, Grèce, Rome, Germains, Europe moderne notamment, auraient pu être indéfiniment étendues. Nous nous sommes attaché surtout à éliminer et à choisir.

I.
Instruments bibliographiques généraux

1. Les travaux énumérés au § II de Post, Kohler, Steinmetz, Dareste, Makarewicz, Westermarck (cf. tome II, p. 747-824), Glotz, et surtout de Löffler et de Günther.

Le Manuel de von Liszt et certaines monographies de l’œuvre collective : Die Strafgesetzgebung der Gegenwart, (§ XII, ci-dessous).

2. Von Bar, Handbuch des deutschen Strafrechts, I. Bd., Berlin, 1882. Rare en France, la meilleure des histoires générales des institutions et des théories pénales.

Je n’ai pu utiliser Puglia, Evoluzione storica e scientifica del diritto e della procedura penale, Messina, 1882.

3. L’Année Sociologique, Paris, tomes I, 1898, à XII, 1913, notamment pour l’analyse des travaux ethnographiques.

Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Paris. Paraît, sous des titres divers, depuis 1855. Table générale des cinquante premières années, 1855-1905, Paris, 1908. Abondant supplément annuel de bibliographie.

Zeitschrift für die gesammte Strafrechtswissenschaft, Berlin, depuis 1881. Bonnes tables systématiques des tomes I-XII, 1893 et, XIII-XXV. 1905. Les revues bibliographiques sont excellentes.

II.
Recherches comparatives sur l’histoire générale
de la responsabilité

1. Post, Grundriss der ethnologischen Jurisprudenz, Oldenburg et Leipzig, tome I, 1894 (p. 161, 182, 226, 350, 379), tome II, 1895 (4. Buch : Das Rache-, Buss- und Strafrecht ; 5. Buch : Das Prozessrecht). Renvoie à ses précédents ouvrages (liste en face du titre). Catalogue de faits, empruntés confusément aux sociétés les plus diverses, très sommairement décrits et classés, sans critique des sources qui sont de valeur inégale. Ne peut servir qu’à une orientation préliminaire.

2. Kohler (et les collaborateurs de sa Revue) a voulu préparer les éléments d’une histoire universelle du droit pénal. Ses recherches ethnologiques, quoique plus poussées, sont conduites à peu près dans le même esprit que celles de Post. Ses recherches historiques, sur les sociétés qui ont laissé des documents juridiques, ont un intérêt plus durable. Décrit plus qu’il n’analyse.

Shakespeare vor dem Forum der Jurisprudenz, Würzburg, I, 1883, II, 1884, Nachwort, 1884 (cf. p. 119 sqq.).

Zur Lekre von der Blutrache, Würzburg, 1885.

Zeitschrift für die vergleichende Rechtswissenschaft, hrsgg. von Bernhöft, Cohn und Kohler, Stuttgart, depuis 1878. Index des 20 premiers volumes à la fin du tome XX, 1907.

3. Dareste, Etudes d’histoire du droit, Paris, 1889. Nouvelles Etudes, 1902. Nouvelles Etudes, 3^e série, 1906 (Table générale, p. 344). Bonnes descriptions sommaires de législations (scandinaves, slaves notamment) étudiées dans des langues que ne lisent généralement pas les érudits français.

Dans les ouvrages suivants, on trouve à la fois les faits et les théories qui tentent d’en rendre compte. Ces auteurs sont nos prédécesseurs immédiats.

4. Steinmetz, Ethnologische Studien zur ersten Entwicklung der Strafe, Leiden-Leipzig, II. Bd., 1892, I. Bd., 1894. (Etude critique : Mauss, La Religion et les origines du droit pénal, Revue de l’Histoire des Religions, XXXV, 1897). Utilise la plupart des grands documents ethnographiques antérieurs à lui ; cite les textes in extenso dans leur langue. Base de toute étude sur la vendetta et ses dérivés. L’esprit est encore celui de l’Ethnologische Jurisprudenz : l’explication des faits, sauf en ce qui concerne la composition, est plutôt psychologique que sociologique.

Steinmetz a édité, avec des remarques, les résultats d’une enquête de l’Internationale Vereinigung für vergleichende Rechtswissenschaft : Rechtsverhältnisse von eingeborenen Völkern in Afrika und Ozeanien, Berlin, 1903.

5. Kovalewsky, Coutume contemporaine et loi ancienne, Droit coutumier ossétien éclairé par l’histoire comparée, Paris, 1893. (Ch. 6 à 9 : Droit criminel, organisation judiciaire, preuves, procédure). Nous avons utilisé ce livre, moins comme une description des institutions ossétiennes, que comme une étude comparative sur les formes archaïques de la peine et de la responsabilité : c’est l’une des premières et elle reste l’une des meilleures.

6. Günther, Die Idee der Wiedervergeltung in der Geschichte und Philosophie des Strafrechts, Ein Beitrag zur universal-historischen Entwickelung desselben, Erlangen.— Abt. I : Die Kulturvölker des Altertums und das deutsche Recht bis zur Carolina, 1889.— Abt. II : Das deutsche Recht nach der Carolina und die philosophische Strafrechts-Litteratur vor Kant, 1891. — Abt. III, 1^te Hälfte : Die Strafgesetzgebung seit der Mitte des XVIII. Jahrhunderts, 1895. La 2^e moitié devait traiter des doctrines postérieures à Kant. (Cf. le compte-rendu de Durkheim dans L’Année Sociologique, tome I, 1898, p. 348). Vaste histoire du droit pénal, aperçue du point de vue spécial où se place l’auteur, soigneusement informée. Le tome II est très riche en renseignements sur les doctrines allemandes, du moyen-âge à Kant.

À rapprocher, pour l’histoire des doctrines et du conflit entre le formalisme juridique et la tendance symptomatologique :

Tesar, Die symptomatische Bedeutung des verbrecherischen Verhaltens, Ein Beitrag zur Wertungslehre im Strafrecht (Abhandl. des kriminalist. Semin. an der Univers. Berlin, N. F., V, III), Berlin, 1907, (Cf. mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, tome XI, 1910, p. 450).

7. Löffler, Die Schuldformen des Strafrechts in vergleichend-historischer und dogmatischer Darstellung. Bd. I, Abt. I (seul paru) : Die Entwicklung des geltenden Rechts, Deutschland und Oesterreich, Leipzig, 1895. Histoire de l’idée de faute, évolution vers la responsabilité subjective, principalement en droit grec, romain, germanique, canonique, allemand. Excellente étude, faite sur les textes originaux, très riche en faits et en interprétations. Les facteurs sociaux de l’évolution sont sommairement étudiés dans les premiers chapitres. La plus grande partie de l’ouvrage traite surtout des progrès techniques de la pensée juridique dans l’analyse de la faute.

8. Glotz, La solidarité de la famille dans le droit criminel en Grèce, Paris, 1904. (Cf. comptes-rendus de Th. Reinach, Revue critique, 1905, II, p. 497, et d’Huvelin, Nouv. Rev. hist. de droit, XXXI, 1907, p. 177-204).— C’est d’abord une des contributions les plus importantes au travail qui a renouvelé, dans les dernières années, l’histoire du droit pénal grec. Le livre I étudie la vendetta et la composition dans la Grèce primitive : le livre II, Dracon, Solon, la régression du droit pénal privé ; le livre III, les peines collectives dans le droit pénal public de l’époque classique. Eclaire continuellement l’évolution du droit grec par l’histoire comparative, en se bornant d’ailleurs à rappeler en notes, avec références, les faits autres que les faits grecs. Les faits moraux et juridiques sont rattachés à leurs conditions morphologiques, structure et dissolution du γἐνος. L’ouvrage est ainsi une analyse sociologique approfondie de la responsabilité collective et de son évolution vers la responsabilité individuelle.

À rapprocher, Gernet, Recherches, etc... : cf. ci-dessous § VIII, 6.

9. Makarewicz, Einführung in die Philosophie des Strafrechts auf entwicklungs-geschichtlicher Grundlage, Stuttgart, 1906. (Cf, mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, tome X, 1907, p. 469). Esquisse d’une philosophie du droit pénal fondée sur son histoire universelle. Chapitre VI : L’évolution de la faute ; A. De la faute collective à la faute individuelle ; B. De la faute objective à la faute subjective. Beaucoup de faits, dont la compilation reste trop sommaire, illustrent les propositions théoriques plutôt qu’ils ne les démontrent. Abstraction faite de vues de dé-tail ingénieuses, les résultats théoriques sont assez maigres. Mais c’est le seul travail, avec le suivant, qui embrasse l’ensemble de notre sujet.

10. Westermarck, The origin and development of the moral ideas, London, tome I, 1906 ; tome II, 1908. (Cf. le compte-rendu de Durkheim dans L’Année Sociologique, tome X, 1907, p. 383, et les miens, dans la Revue philosophique, 1907, I, p. 409, 1909, II, p. 100). Fruit d’une immense lecture, vaste catalogue de faits puisés aux bonnes sources. Aux faits juridiques qu’il décrit comme les précédents ouvrages, ajoute les faits proprement moraux. Toute la première moitié du tome I, p. 1-326, est une théorie des sanctions et de la responsabilité. Indispensable à tous les travailleurs, ce livre a deux défauts : comme l’Ethnologische Jurisprudenz, Westermarck se préoccupe surtout de cataloguer les faits analogues, détachés du système social dont ils sont des éléments ; leur explication reste un peu simpliste et trop exclusivement psychologique.

11. Zum ältesten Strafrecht der Kulturvölker, Fragen zur Rechtsvergleichung gestellt von Th. Mommsen, Leipzig, 1905. Questionnaire rédigé par Mommsen, à l’occasion de son étude du droit pénal romain. (Cf. surtout les trois premières questions). Réponses de Freudenthal et von Wilamowitz-Moellendorff (Grèce) ; Hitzig (Rome) ; Brunner et Roethe (Germains) ; Oldenberg (Inde) ; Nöldeke (Arabes) ; Wellhausen (Israël) ; Goldziher (Islam). Les réponses sont généralement trop brèves, les points de vue trop différents. La méthode comparative, ainsi maniée, ne donne pas les résultats qu’on en peut attendre. Ces monographies ont cependant une grande valeur, en raison de l’autorité de leurs auteurs.

12. J’ai cité les théories sommaires de l’évolution de la responsabilité ébauchées par Ferri (Sociologie criminelle), Tarde, Saleilles (cf. ci-dessous, § xiii, C, 2), de la Grasserie, Des principes sociologiques de la criminologie, Paris, 1901.— Pas de faits précis, sauf chez Saleilles (ch. II-V).

13. Travaux de l’École anthropologique d’histoire des religions relatifs aux interdictions rituelles et à la souillure mécanique et contagieuse : cf. ci-dessous, p. 138, note et p. 220, n. 2.

14. Monographies comparatives sur la responsabilité des animaux de von Amira, d’Addosio (cf. ci-dessous, p. 50, n. 2) et Girard (p. 54, n. 1) : celles de von Amira et de Girard sont des travaux de premier ordre. Von Amira fait le dépouillement critique de tous les travaux antérieurs qui étaient surtout des recueils de curiosités judiciaires. Le livre de d’Addosio, bien inférieur, n’ajoute rien d’essentiel à son mémoire.

III.
Sociétés connues seulement
par l’observation ethnographique

Les seules dont nous ayons parlé sont :

1. Sociétés australiennes :

Tableau général de la structure et des institutions de ces sociétés : Frazer, Totemism and Exogamy, tome I, London, 1910, commode pour situer les principales tribus sur lesquelles nous sommes renseignés ; N. W. Thomas, Natives of Australia, London, 1906 ; Durkheim. Les formes élémentaires de la vie religieuse ; le système totémique eu Australie, Paris, 1912, analyse approfondie du totémisme.

Parmi les monographies de tribus, nous avons cité les travaux anciens, mais sûrs, de Dawson, Australian Aborigines, Melbourne-Sydney, 1881 ;

Fison and Howitt, Kamilaroi and Kurnai, Melbourne, 1880 ;

Gason, The Dieyerie Tribe, in Woods, The native tribes of South Australia, Adelaïde, l879 ; et les travaux récents, beaucoup plus précis et détaillés, modèles d’observation ethnographique, de :

Spencer and Gillen, The native tribes of Central-Australia, London, 1899 ; The Northern tribes of Central Australia, London, 1904 ;

Howitt, The native tribes of South-East Australia, London, 1904.

Sur ces trois livres, cf. L’Année Sociologique, tomes III, 1900, p. 205, p. 330 ; VIII, 1905, p. 118, p. 242 ; IX, 1906, p.177, p. 355.

2. Sociétés malaises des Philippines :

Nous citons, d’après Steinmetz, Blumentritt (cf. Steinmetz, I, p. 478 et II, p. 396).

3. Sociétés iroquoises :

Lafitau, Mœurs des sauvages amériquains, Paris, 1724, édition en 4 volumes in-16 (il y en a une autre en 2 volumes in-4°). Cf, ci-dessous, p. 239, n. 3.

4. Société Ewe du Togo allemand, les « Ho » :

Spieth, Die Ewe-Stämme, Material zur Kunde des Ewe-Volkes in Deutsch-Togo, Berlin, 1906, l’un des meilleurs travaux de l’ethnologie contemporaine. Cf. L’Année Sociologique, tome XI, 1910, p. 136 et p. 306.

5. Société malgache :

Antimerina (Hova) du plateau central : Van Gennep, Tabou et Totémisme à Madagascar, Paris, 1904 (Bibl. Ec. Hautes Etudes, Sc. relig., 17e vol.), citant les PP. Abinal et La Vaissière, Vingt ans à Madagascar, Paris, 1885.

6. Ossètes du Caucase :

Kovalewsky ; cf. ci-dessus § II, 5.

7. Kakyles du Djarjura :

Hanoteau et Letourneux, La Kabylie et les coutumes kabyles, 8 volumes, Paris, 1873, document sûr et très détaillé.

IV.
Chine

1. Orientation générale et bibliographie :

Pelliot, Notes de bibliographie chinoise : II, Le Droit Chinois [Bull. Ec. Franç. Extrême-Orient, IX, 1, Hanoï, 1909), p. 44.

Kohler, Das Chinesische Strafrecht, Würzburg, 1886.

Krebs, China, in Die Strafgesetzgebung der Gegenwart, II. Bd., Berlin, 1899 ; XIX, p. 369 (cf. ci-dessous § XII, 1).

2. Texte du Code de la dynastie Ts’ing de 1740, Ta-Ts’ing Liu Li (cf. la définition du Liu et du Li in Alabaster, p . XLI-XLIII) : Staunton, Ta Tsing leu lee, being the fundamental laws and a selection from the supplementary statutes of the Penal Code of China, London, 1810 (sur une édition chinoise de 1801 ). Je n’ai pu utiliser que la traduction française de l’ouvrage de Staunton, par Renouard de Sainte-Croix, Ta-Tsing-Leu-Lée, 2 volumes, Paris, 1812.

Kohler a fait entreprendre une traduction allemande intégrale du Code chinois, par Mootz. Il n’en a paru que quelques fragments : Zeits. f. vergl. Rechtsw., tomes XVIII, 1904, p. 184 ; XIX, 1906, p. 251 ; XX, 1907, p. 1.

Staunton ne donne guère que les lois originaires immuables. Pour les additions et modifications ultérieures, ainsi que pour le commentaire officiel des textes, on peut recourir à la traduction, beaucoup plus complète, du Code annamite, promulgué en 1812, copie presque textuelle du Code chinois. Il en existe une d’Aubaret, 1865, et celle que nous avons utilisée :

Philastre, Le Code annamite, nouvelle traduction complète, 2 vol., Paris, 1876,

3. Alabaster, Notes and Commentaries on Chinese Criminal law, London, l899 (cf. mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, tome IV, 1901, p. 398, et celui de Chavannes, Revue Critique, 1900, I, p. 442). Excellent exposé de la législation et de la jurisprudence en vigueur, d’après les documents chinois. Chavannes le considère comme le document le plus sûr, dans l’état défectueux des traductions du Code.

V.
Inde brahmanique.

1. Classification et histoire des sources :

Jolly, Recht (p. 1-47,), et Introductions de Jolly et de Bühler à leur traductions.

2. Traductions des textes :

Bühler, The sacred laws of the Aryas as taught in the schools of Apastamba, Gautama, Vâsishtha and Baudhâyana, tome I, 1819 ; tome II, 1882 (The Sacred Books of the East, edited by Max Müller, Oxford, vol. Il et XIV).

Jolly, The Institutes of Vishnu, 1880 (S. B. E., vol. VII).

Bühler, The laws of Manu, 1886 (S. B. E., vol. XXV).— Il n’y a plus lieu d’utiliser la traduction française de Loiseleur Deslongchamps, mais celle de Strehly, Les lois de Manou (Annales Musée Guimet, Bibl. d’Et., 2), Paris, 1893, qui s’appuie sur le travail de Bühler.

Stenzler, Yâjñavalkya’s Gesetzbuch, Sanskrit und deutsch, Berlin-London, 1849.

Jolly, The minor Law-Books, Part I : Nûrada, Brihaspati, 1889 (S. B. E., vol. XXXIII).

Jolly, Das altindische Strafrecht, nach der Mitâksarâ, Zeits. f. vergl. Rechtsw., XVI. Bd., p. 108-178.

3. Exposés du droit pénal, Travaux d’indianistes :

Jolly, Recht und Sitte, Strassburg, 1896 (Grundriss der Indo-arischen Philologie, hrsgg, v. Bühler, II, 8), p. 115-147 (Separatabdruck).

Oldenberg, Zum ältesten Strafrecht der Kulturvölker, IV : Indisch (cf. ci-dessus, § II, 11).

D’après les traductions :

Kohler, Das indische Strafrecht, Zeits. f. vergl. Rechtsw., XVI. Bd., p. 179-202.

4. Oldenberg, La religion da Véda, trad. V. Henry, Paris, 1903.

VI.
Iran.

1. J. Darmesteter, Le Zend-Avesta, traduction nouvelle avec commentaire historique et philologique, Annales du Musée Guimet, Paris.— Tome XXI, l892, avec une Introduction sur l’Avesta et le culte.— Tome XXII, 1892, Traduction du Vendidad (Introduction, Ch. I : la pureté légale ; les lois pénales ).— Tomes XXIV, 1893 : Histoire de l’Avesta et de la religion zoroastrienne ; Index.

2. Grundriss der Iranischen Philologie, hrsgg. v. Geiger und Kuhn, II. Bd., Strassburg, 1896-1904.— I, p. 1-53, Geldner, Awestalitteratur. — V, Jackson, Die Iranische Religion, p.678 sqq., 702 sqq.

VII.
Israël.

1. Critique des sources et histoire de la littérature biblique :

Les travaux fondamentaux sont ceux de Wellhausen. Excellent exposé, dense et clair, dans les Beilagen de la traduction Kautzsch, p. 136-219 Abriss der Geschichte des alttestamentlichen Schrifttums.

Cf. Lambert, La fonction du droit comparé, tome I, Paris, 1903, p. 231-279 : histoire des sources du droit hébraïque. Travail d’un non-hébraïsant, souvent téméraire, mais qui donne le sentiment de la question et de son intérêt juridique.

2. Traductions de la Bible. Ne pas utiliser sans précautions la Vulgate ni la traduction française de Lemaistre de Sacy. La version protestante d’Ostervald est préférable. Les traductions sûres sont celles de :

Reuss, La Bible, trad. nouv. avec Introd. et comment., 19 volumes, Paris, 1874-1881 : 3^e Part., Pentateuque et Josué, 2 vol., 1879 ; et surtout Kautzsch (et ses collaborateurs), Die Heilige Schrift des Alten Testaments, 2^te Ausg., I, Text ; II, Beilagen, Freiburg i. B. und Leipzig, 1896.

C’est cette dernière que nous citons.

3. Droit pénal :

Bibliographie des travaux anciens dans Günther, I, p, 42 ; les principaux sont ceux de Michaëlis, Mosaisches Recht, 2. Ausg., Frankfurt a. M., 1775 ff. ; Saalschütz, Das mosaische Recht, Berlin, I, 1846, II, 1848 ; et Munk, Palestine, Paris, 1845, p. 213.

Wellhausen, Zum ältesten Strafrecht, V ; Arabisch-Israelitisch (cf. ci-dessus, § II, 11).

Nowack, Lehrbuch der hebräischen Archäologie, Freiburg i. B. und Leipzig, 1894, tome I, p. 317-335.

Benzinger, Hebräische Archäologie, (Grundr. d. theolog. Wissens., VI ),

2. Aufl., Tübingen, 1907, p. 264-283. Comparaison avec le droit d’Hammourabi.

Förster, Das mosaische Strafrecht in seiner geschichtlichen Entwiekelung, Leipzig, 1900.

Parmi les dictionnaires de la Bible, voir Riehm, Handwörterbuch des biblischen Altertums für gebildete Bibelleser, 2. Aufl., Bielefeld und Leipzig, 1893-1894 (art. Blutrücher, Körperverletzungen, Strafrecht).

Löffler, op. cit. § II, 7 ; son § 3.

4. Sacrifice expiatoire, purifications :

Munck, p. 160.

Nowack, tome II, p. 225, 275, 287.

Benzinger, p. 370, 375, 404.

Robertson Smith, Lectures on the religion of the Semites, New ed., London, 1907, p. 452, 446, 481.

5. Talmud :

Rabbinowicz, Législation criminelle du Talmud, Paris, 1876.

VIII.
Grèce.

1. Travaux sur l’ensemble du droit pénal :

Plus encore qu’à Rome, l’étude de l’organisation judiciaire et de la procédure commande celle du droit pénal.

Thonissen, Le droit pénal de la république athénienne, précédé d’une Étude sur le droit criminel de la Grèce légendaire, Bruxelles-Paris, 1875. Tableau d’ensemble ; commode, mais à utiliser avec précaution. « Tentative prématurée... beaucoup de préjugés » (Glotz).

Glotz, article Poena du Dictionnaire des Antiquités de Daremberg et Saglio.

Freudenthal, von Wilamowitz-Moellendorff, Zum ältesten Strafrecht, I ; Griechisch (cf. ci-dessus, § II, 11).

Lipsius, Das Attische Recht und Rechtsverfahren, Leipzig, I, 1905, II, 1, 1908, II, 2, 1912, en cours de publication.

Parmi les manuels d’antiquités, nous avons utilisé :

Schoemann, Griechische Alterthümer, 4. Aufl. bearb. v. Lipsius, Berlin, I. Bd., 1897, p. 506, II. Bd., 1902, p. 361.— Trad. fr. sur la 3^e éd. allemande de 1871, Galuski, Antiquités grecques, Paris, l884-1885.

Gilbert, Handbuch der griechischen Staatsalterthümer, Leipzig, I. Bd., 2. Aufl., 1893, p. 421 sqq. ; II. Bd., 1885.

Hermann-Thalheim, Lehrbuch der griechischen Rechisalter-thümer, (3^e éd. du Lehrbuch der Griechischen Antiquitäten, I, 1, de Hermann), Freiburg i. B. und Tübingen, 1884 ; notamment p. 39 et 120.

Stengel, Die griechischen Sakralaltertümer (Hdb. d. klass. Altertumsw. hrsgg. v. I. v. Müller, V, 3), München, 1890, p. 72 sqq.

2. Sur les tribunaux de l’homicide à Athènes. Pour l’étude des textes fondamentaux :

Dareste-Haussoullier-Reinach, Recueil des inscriptions juridiques, grecques, 2^e série, Paris, 1898, p. 1 sqq.

Dareste, Les plaidoyers politiqucs de Démosthène, 2 vol., Paris, 1879. Cf. surtout t. I, p. 186 : Contre Aristocrate.

Aristote, La république athénienne, trad. Reinach., Paris, 1891 ; Constitution d’Athènes, trad. Haussoullier, Paris, 1891.

Frazer, Pausanias’s description of Greece, 6 volumes, London, 1898 ; traduction et riche commentaire.

Monographies :

Philippi, Der Areopag und die Epheten, Berlin, 1874 ; la plus complète, mais qui « porte la marque d’un esprit un peu faux et très étroit » (Glotz).

Lécrivain, article Ephetai, et Caillemer, article Phonos du Dictionnaire des Antiquités de Daremberg et Saglio, études brèves, mais très précises.

3. Sur l’atimie [1] :

Swoboda, Arthmios von Zeleia, in Archaeol.-Epigraph. Mitteil aus Œsterreich-Ungarn, XXI, 1, 1893, p. 49.

Swoboda, Beiträge zur griechischen Rechtsgeschichte, in Zeits. d. Savigny-Stift. f. Rechtsg., Rom. Abt.,, XXVI, 1905, p. 149.

Usteri, Aechtung und Verbannung im griechischen Recht, Berlin, 1903.

4. La responsabilité pénale dans Platon et Aristote :

Dareste, La science du droit en Grèce, Paris, 1893.

Gernet, Platon, Lois, Livre IX., Traduction et commentaire, Paris, 1917.

Loening, Geschichte der strafrechtlichen Zurechnungslehre, I. Bd. (seul paru) : Die Zurechnungslehre des Aristoteles, Iena, 1903 (on lui a reproché de forcer l’interprétation dans un sens déterministe).

Löffler, op. cit. § II, 7 ; p. 70.

5. Parmi les livres dont on pourrait se servir pour étudier les idées morales dans la littérature, nous avons cité :

Schmidt, Die Ethik der alten Griechen, 2 vol., Berlin, 1882.

6. Etude approfondie de la responsabilité :

Leist, Graeco-italische Rechtsgeschichte, Iena, 1884.

Löffler, op. cit. § II, 7 ; son § 4.

Glotz, op. cit. § II, 8 ; l’article Poena, cité ci-dessus, n° 1 ; Études sociales et juridiques sur l’antiquité grecque, Paris, 1906, I : La religion et le droit criminel.

Gernet, Recherches sur le développement de la pensée juridique et morale en Grèce, Etude sémantique, Paris, 1917, dont il faut rapprocher son Commentaire de Platon, Lois, IX, cité ci-dessus, n° 4. Très beaux travaux, entièrement originaux, que je regrette de n’avoir pu utiliser. L’auteur explique, par les modifications de la structure sociale, l’évolution des institutions et des mœurs dessinées dans l’évolution du langage.

IX.
Rome.

1. Sources principales :

Institutes, livre IV, 1 à 5 et 18 ; Digeste, livres 47 et 48 ; Code, livre 9 (Mommsen, Krueger, Schoell et Kroll, Corpus juris civilis, Berlin, tome I, 11^e éd., 1908).

Girard, Textes de droit romain, 2^e éd., Paris, 1895.

2. Le chef-d’œuvre de Mommsen, Römisches Strafrecht (Systemat. Hdb. der deutschen Rechtsw., hrsgg. v. Binding, I, 4), Leipzig, 1899, qui embrasse à la fois le système des délits publics, celui des délits privés, l’organisation judiciaire et la procédure, rend inutile les livres anciens de Geib, Rein et Zumpt. Il ne renvoie malheureusement qu’aux sources et ne donne pas la bibliographie. (Voir une liste de comptes-rendus critiques dans Girard, Manuel, p. 392).— Trad. fr. par Duquesne, Le droit pénal romain, 3 vol., Paris, 1907 (forme les tomes XVII-XIX du Manuel des antiquités romaines de Mommsen, Marquardt et Krüger, publié en français par Humbert).

Ferrini, Diritto penale romano, teorie generali, Milano (Manuali Hoepli), 1899.

Lécrivain, Articles Judicia publica et Poena (II: Rome) du Dictionnaire des Antiquités de Daremberg et Saglio.

Girard, Manuel élémentaire de droit romain, 5^e éd., Paris, 1911 (d’après laquelle nous citons).

3. Très ancien droit :

Hitzig, Zum ältesten Strafrecht, II : Römisch (cf. ci-dessus, § II, 11).

Girard, Histoire de l’organisation judiciaire des Romains, tome I : Les six premiers siècles de Rome, Paris, 1901.

Cuq, Les Institutions juridiques des Romains, tome I : L’ancien droit 2^e éd., Paris, 1904.

Huvelin, La notion de l’« Injuria » dans le très ancien droit romain, Lyon, 1903 (Mélanges Ch. Appleton).

4. Sur les formes archaïques de la respensabilité :

Löffler, op. cit. § II, 7 : son § 5.

Voigt, Ueber den Bedeutungswechsel gewisser die Zurechnung... bezeichnender technischer lateinischer Ausdrücke, dans les Abh. d. kgl. sächsischen Ges. der Wissens., XVI, 1874.

Jhering, Etudes complémentaires de l’Esprit du droit romain, I : De la faute en droit privé, trad. fr. de Meulenaere, Paris, 1880.

Pernice, Marcus Antistius Labeo, Das Römische Privatrecht im ersten Jahrhunderte der Kaiserzeit, Halle, I. 1873 ; II, 1878 (que nous citons) ; III, 1892 (il y a une 2^e éd. du tome II, 1, 1895) ; 2, 1900).

5. Sanctions religieuses des interdictions rituelles :

Chantepie de la Saussaye, Manuel dhistoire des religions, trad. fr. de Hubert et I. Lévy, Paris, 1904 : Chapitre XIII.

Wissowa, Religion und Kultus der Römer (Hdb. der klass. Altertumsw., hrsgg. v. I. v. Müller, V, 4), München, 1902.

X.
Théologie chrétienne.
Doctrine de la satisfaction vicaire.

1. Catholiques :

Tanquerey, Synopsis theologiae dogmaticae, 3 volumes, 13^e éd., Rome-Tournai-Paris, 1911. Manuel en usage dans les séminaires français, qui donne une image exacte de l’orthodoxie catholique.

Turmel, Le dogme du péché originel avant Saint Augustin, 1^er article, dans la Revue d’histoire et de littér. relig., Paris, V, 1900, p. 503.

Rivière, Le dogme de la Rédemption, Essai d’étude historique, Paris, 1905.

2. Protestants :

Les travaux fondamentaux sont ceux de Baur, Die christliche Lehre von der Versoehnung in ihrer geschichtlicken Entwickelung, 1838, et de Ritschl, Die Lehre von der Rechtfertigung und Versoehnung, 1870-1874.

Nous avons cité :

Sabatier, La doctrine de l’expiation et son évolution historique, Paris, 1903.

Burton, J. Merlin Powis Smith and G. Birney Smith, Biblical Ideas of Atonement, their history and significance, Chicago, 1909.

XI.
Europe occidentale moderne.

Nous avons touché aux points suivants :

A.— Droits germaniques.

3 périodes : Avant les invasions ; Epoque franque (Volksrechte) ; Moyen-âge (de la dissolution de l’empire carolingien à la réception du droit romain en Allemagne et à la Caroline (1532). La matière, ici, est très élaborée, dans des ouvrages de premier ordre :

1. Wilda, Das Strafrecht der Germanen, Halle, 1842.

Von Amira, Recht, dans le Grundriss der germanischen Philologie, hrsgg. v. H. Paul, 2. Aufl., III. Bd., 9. Abschn., Strassburg, 1900.

Schröder, Lehrbuch der deutschen Rechtsgeschichte, 3. Aufl. Leipzig, 1898.

Brunner, Deutsche Rechtsgeschichte (Binding’s Handb. der deutschen Rechtsw., II, 1), Leipzig, I. Bd., 2. Aufl., 1906, Il. Bd., 1902.

Brunner, Forschungen zur Geschichte des deutschen und französischen Rechtes, Stuttgart, 1894 : VIII, Abspaltungen der Friedlosigkeit ; X, Ueber absichtslose Missethat im altdeutschen Strafrechte.

Brunner, Roethe, Zum ältesten Strafrecht (cf, ci-dessus, § II, 11) : III, Germanisch.

Le meilleur manuel français, en cette matière, est celui de : Brissaud, Manuel d’histoire du droit français, Paris, 1898.

2. Sur la responsabilité :

Löffler, op. cit. § II, 7 : ses § 2 et 6.

Brunner, Ueber absichtslose Missethat, dans les Forschungen.

3. Procédure :

Outre les travaux de von Amira, Schröder et Brunner,

Faustin Hélie, Traité de l’instruction criminelle, 2^e éd., Paris, 1866, tome I.

Thonissen, L’organisation judiciaire, le droit pénal et la procédure pénale de la Loi Salique, 2^e éd., Bruxelles-Paris, 1882.

Declareuil, Les preuves judiciaires dans le droit franc du V^e au VIII^e siècle, Paris, 1899.

B.— Droit canonique.

1. Sources, Pénitentiels :

Tardif, Histoire des sources du droit canonique, Paris, 1887.

2. La meilleure histoire du droit pénal canonique se trouvé dans le grand ouvrage de Hinschius, Das Kirchenrecht der Katholiken und Protestanten in Deutschland, Berlin, IV. Bd., 1888, depuis la page 691 et V. Bd., 1893, tout entier.— Cf. Kahn, Etude sur le délit et la peine en droit canon, Paris-Nancy, 1898.

3. Sur la responsabilité :

Löffler, op. cit. § II, 7 : son § 7.

4. Inquisition :

Tanon, Histoire des tribunaux de l’Inquisition en France, Paris, 1893.

Lea, Histoire de l’Inquisition au moyen-âge, tr. fr. de S. Reinach, Paris, tomes I, 1900, II, 1901, III, 1902 (la trad. donne la pagination de l’édition américaine).

5. Sur la sorcellerie :

Ouvrages de Baissac et surtout de Hansen cités ci-dessus, p. 290. Voir le compte-rendu de ceux de Hansen dans L’Année Sociologique tome V, Paris, 1902, p. 228.

C.— Droit romain du moyen-âge.

Löffler, op. cit. § II, 7 : son § 8, p. l44-162.

Engelmann, Die Schuldlehre der Postglossatoren und ihre Fortentwickelung, Leipzig, 1895.

D.— Droit pénal français de l’ancien régime.

1. Il n’y a pas d’histoire de notre droit pénal. On peut utiliser :

Du Boys, Histoire du droit criminel des peuples modernes, 3 vol., Paris, 1854-1860 (tome I, 2^e éd., 1865).— Histoire du droit criminel de la France depuis le XV^e jusqu’au XIX^e siècle, 2 vol., Paris, 1874.

Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France, tome VI. Paris, 1895, ch. XII.

2. Ayrault, L’ordre, formalité et instruction judiciaire dont les Grecs et Romains ont usé des accusations publiques, conféré au stil et usage de notre France, Paris, 1598. Nous citons l’édition de Lyon, 1642.

3. Les deux principaux criminalistes du xviii^e siècle sont :

Muyart de Vouglans, Institutes au droit criminel, Paris, 1857. Nous citons une édition de 1768.— Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel, in-f^o, Paris, 1780.

Jousse, Traité de la justice criminelle de France, 4 vol., Paris, 1771.

Pour la procédure, ajouter :

Pothier, Traité de la procédure criminelle, édition Dupin des Œuvres, tome IX, Paris, 1824.

4. Sur les idées de réformes au xviii^e siècle :

Von Overbeck, Das Strafrecht der französischen Encyclopädie, Ein Beitrag zur Geschichte der Aufklärung im XVIII. Jahrhundert, Karlsruhe, 1902. (Cf. mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, VII, 1904, p. 501).

Beccaria, Des délits et des peines, 1764, traduction avec introduction et commentaire par Faustin Hélie, Paris, 1856.

Cantù, Beccaria et le droit pénal, trad. par Lacointa et Delpech, Paris, 1896.

Ortolan, Cours de législation pénale comparée, Introduction historique, Histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIII^e siècle jusqu’à ce jour (analyses du cours de 1839-1840 par Nardot), Paris, 1841. Ce n’est malheureusement qu’un sommaire.

Desjardins, Les cahiers des Etats généraux en 1789 et la législation criminelle, Paris, 1883.

E. — Procédure.

(Opposition de la procédure inquisitoire et de la procédure accusatoire, ci-dessous chapitres VI, 4 et VII, 1).

1. Procédure inquisitoire en France :

Faustin Hélie, op. cit. ci-dessous, § XI, A, 3.

Esmein, Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIII^e siècle jusqu’à nos jours, Paris, 1882.

2. Procédure accusatoire en Angleterre :

Cf. les ouvrages cités ci-dessous, p. 306, note 2,

XII.
Droit pénal contemporain.

Nous disposons de deux excellents exposés d’ensemble :

1. Die Strafgesetzgebung der Gegenwart in rechtsvergleichenden Darstellung, hrsgg. v. d. Internationalen Kriminalistischen Vereinigung. I. Bd, Das Strafrecht der Staaten Europas, hrsgg. v. F. von Liszt, Berlin, 1894 (éd. française : La législation pénale comparée, Berlin, 1894).— II. Bd., Das Strafrecht der Aussereuropäischen Staaten, hrsgg. v. F. von Liszt und Crusen, Berlin, 1899.— Monographies par Etats, rédigées par un criminaliste autorisé de chaque pays.

2. Vergleichende Darstellung des deutschen und ausländischen Strafrechts, Vorarbeiten zur deutschen Strafrechtsreform, hrsgg. auf Anregung des Reichs-Justizamtes, Berlin, 1908-1909 ; Allgemeiner Teil, 6 volumes ; Besonderer Teil, 9 volumes ; Registerband (très développé, tome XVI). Ici chaque matière est étudiée systématiquement dans les droits contemporains. Les principaux criminalistes allemands ont collaboré. Cf. sur cette œuvre, Rappaport, op. cit. ci-dessous, § XIII, C, 5, p. 3.

3. Alimena, I limiti e i modificatori dell’ imputabilità, Torino, vol. I, 1894, vol. Il, 1896, vol. III, 1899, donne, pour tout ce qui concerne la responsabilité, le tableau du droit comparé.

4. Parmi les traités de droit pénal, nous avons utilisé surtout :

Ortolan, Éléments de droit pénal, dont nous citons la 4^e éd., mise au courant par Bonnier, 2 vol., Paris, 1875. C’est, de tous les traités français, celui où la doctrine philosophique est le plus approfondie ; chaque question est traitée à part, suivant la « science rationnelle » et suivant la législation positive.— Cf., sur le même plan, le traité belge de

Prins, Science pénale et droit positif, Bruxelles, 1899.

Garraud, Traité théorique et pratique du droit pénal français, Paris, 2^e éd., 6 volumes, 1898-1902 ; 3^e éd., tome I, 1913, le plus étendu des traités récents.

Vidal, Cours de droit criminel et de science pénitentiaire, 5_e éd., mise au courant par Magnol, Paris, 1915-1916, excellent manuel.

Von Liszt, Lehrbuch des deutschen Strafrechts, 14-15. Aufl., Berlin, 1905 (remaniements importants dans cette édition, que nous citons).— Trad. fr. par Lobstein, Traité de droit pénal allemand (sur la 17e éd., 1908), Paris, tome I, 1911. C’est celui des traités allemands qui fait le mieux connaître le mouvement des idées nouvelles en Allemagne.

XIII.
Doctrines

Sur leur histoire, en général, voir les livres déjà cités de von Bar, Puglia (§ I), Günther, Tesar (§ II).— Nous essayons seulement ici de classer les doctrines engagées dans le conflit étudié dans notre chapitre III et d’indiquer les écrits les plus représentatifs de chacune d’elles.

A.— École classique.

Elle ne peut pas être définie par le spiritualisme. Procédant du droit naturel et de la philosophie française du xviii^e siècle, elle a pour caractères essentiels : 1° l’individualisme humanitaire ; 2° le formalisme juridique ; 3° la tendance à la codification rationnelle.

Principaux représentants (juristes philosophes plutôt que praticiens) :

1. Italie : Beccaria, Filangieri, Romagnosi, Carmignani, Carrara.

Cf. Ortolan, op. cit. ci-dessus, § xi, D, 4, p. 138 ;

Ferri, Da Cesare Beccaria a Francesco Carrara, p. 389-4C6 des Studi sulla criminalità ed altri saggi, Torino, 1901.

2. France : Pastoret, Ch. Lucas, Rossi, Bertauld, Chauveau et Faustin Hélie (cf. Théorie du Code pénal, 8 vol., Paris, 1834-42, tome I, chap. I), Ortolan.

Cf. Saleilles, op. cit. ci-dessous, C, 2, p. 50.

3. Angleterre : Bentham.

Cf. Halévy, La formation du radicalisme philosophique, I : La jeunesse de Bentham, Paris, 1901, p. 94, 132, 369. [Texte en préparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.]

4. Allemagne : A. von Feuerbach ; doctrines inspirées de Kant : Henke, Zachariae ; de Hegel : Köstlin, Hälschner, Berner.

Cf. Von Liszt, Traité, trad. fr., p. 71 (et la bibliographie en tête du paragraphe).

Von Bar, op. cit. § I, 2, p. 219-310.

Tesar, op. cit. § II, 6, p. 144.

5. Sur la nature et la fonction de la peine, beaucoup de classiques professent une doctrine largement utilitaire ; en matière de responsabilité, beaucoup parlent un langage dont peuvent se réclamer les déterministes. Il est juste cependant de donner comme fondement au formalisme de l’École classique la conception spiritualiste de la peine expiatoire et la conception indéterministe de la responsabilité. Mais ce spiritualisme est latent, implicite chez la plupart ; les formules pures et précises sont relativement rares. Jusqu’à l’Ecole italienne, le spiritualisme s’attache surtout à la justification du droit de punir et à la fonction expiatoire de la peine ; après l’Ecole italienne, à la doctrine indéterministe de la responsabilité.

Exemples d’expressions anciennes, rigoureuses du spiritualisme :

Platon, Gorgias.

Alphonse de Castro, De potestate legis poenalis libri III, Salamanque, 1558 ; Paris, 1571 et 1578, lib. I, cap. III.

Selden, De jure naturali et gentium juxta disciplinam Ebraeorum, Londres ; 1640, lib. I, cap. IV.

Leibniz, Théodicée, § 73.

Kant, Die Metaphysik der Sitten, Rechtslehre, Einleitung, IV : Vorbegriffe et Il. Teil, I. Abschn., Allgem. Anmerk., E ; édit. Hartenstein, tome VII, p. 20 sqq., 149 sqq.

Cf. Guyau, Esquisse d’une morale sans obligation ni sanction, Paris, 1885 : importante discussion du principe expiatoire.

Spécimens, français et italien, de spiritualisme modéré (milieu du xix^e siècle) :

Victor Cousin, Argument en tête du Gorgias, dans sa traduction des Œuvres de Platon, Paris, 1826, t. III.

Guizot, De la peine de mort en matière politique, Paris, 1822, eh. VI.

De Broglie, dans la Revue française, tome III, janvier 1828.

Rossi, Traité de droit pénal, Paris-Genève, 1829, surtout tome I, livre 1.— Cf. l’Introduction de Faustin Hélie, en tête d’une 4^e éd. du Traité, Paris, 1872.

Sur ces doctrines, cf. Franck, Philosophie du droit pénal, Paris, 1864.

Carrara, Programma del Corso di Diritto criminale, Parte Generale, 5^e éd., 2 vol., Lucca, 1877.— Trad. fr. par Baret, faite sous les yeux de l’auteur, Paris, 1876 (cf. surtout Prolégomènes, §§ 1 sqq., 582 sqq.).— Opuscoli di Diritto criminale, tome I, 6 : Dottrina fondamentale della tutela giuridica, Lucca, 1870.

Caro, Problèmes de morale sociale, Paris, 1877, ch. IX. Bon exemp1e de polémique spiritualiste contre le déterminisme antérieur à l’Ecole Italienne.

En Allemagne, c’est le conflit des doctrines tout à fait contemporaines qui mérite surtout d’être étudié.

B.— Déterminisme, école italienne.

1. Parmi les philosophes antérieurs à l’Ecole Italienne :

Spinoza, Eth., IV, prop. 54 ; Epist. 43, 78 ; Cogit. metaphys., II, 8 ; édition Van Vloten et Land, t. II, p. 171, 251, 491.

Bentham : cf. ci-dessus, A, 3.

Stuart Mill, Examination of Sir William Hamilton’s Philosophy, London, 1865, ch. XXVI.— Utilitarianism, London, 1861, eh. III, V.— Cf. Guyau, La morale anglaise contemporaine, 2^e éd., Paris, 1885.

2. École Italienne :

Il y a peu à tirer, pour l’analyse de la peine et de la responsabilité, de l’œuvre anthropologique de Lombroso.— 1^re éd. de L’uomo delinquente, 1876, Résumé commode de sa doctrine, au terme de sa carrière : Le crime, causes et remèdes, Paris, 1899.

Les deux principales œuvres sont :

Ferri, Sociologia crimimale, 4^e ediz., Torino, 1900 (L’ouvrage a paru d’abord sous le titre : I nuovi orizzonti del diritto e della procedura penale, Bolonia, 1884). Traduct. franç. : 1^re, Paris, 1893 (très défectueuse) ; 2^e, par Terrier, Paris, 1905.— Cf. Ferri, La justice pénale, Bruxelles 1898.

Garofalo, La criminologia, Torino, 1885. — 4^e édition française, Paris, 1895. (Préparé par : Criterio positivo della penalità, Napoli, 1880).

Développement des doctrines de l’Ecole, influence à l’étranger, Congrès d’Anthropologie criminelle, polémiques :

Ferri, Bibliographie à la fin de la Sociologie (éd. italienne).

Frassati, La nuova scuola di diritto penale in Italia e all’estero Torino, 1891.

De Quirós, Las nuevas teorias de la criminalidad, Madrid, 1898.

3. Exemples de critiques spiritualistes des doctrines italiennes :

Cf. Ferri, Bibliographie, p. 944.

Lucchini, I semplicisti (antropologi, psicologi e sociologi) del diritto penale, Torino, 1886.— Trad fr. : Le droit pénal et les nouvelles théories, Paris, 1892.

Vidal, Principes fondamentaux de la pénalité, Paris, 1890, et Proal, Le crime et la peine, Paris, 1894 ; lauréats d’un Concours de l’Académie des Sciences morales, 1886-1888.

Le Père Cathrein, S. J., Die Grundbegriffe des Strafrechts, Freiburg i. B., 1905.

C.— Doctrines récentes.

Ce sont ou des compromis éclectiques entre le déterminisme et l’indéterminisme, ou des tentatives de l’Ecole classique pour organiser le droit pénal en dehors de l’hypothèse du libre arbitre, ou des formules juridiques nouvelles du déterminisme.

1. Orientation, classification des doctrines :

Voir surtout quelques pages importantes de Von Liszt, Traité, trad fr., tome I, p. 116, § 16 : Le conflit des théories du droit pénal.

2. Théories éclectiques, en France :

Classification dans Ferri, Sociologia criminale, p. 599. Exemples : Lévy-Bruhl, L’idée de responsabilité, Paris, 1884.

Tarde, La philosophie pénale, 3^e éd., Lyon-Paris, 1902.

Saleilles, L’individualisation de la peine, Paris, 1898. (Cf. mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, tome II, Paris, 1899, p. 358).

Cuche, De la possibilité, pour l’École classique, d’organiser la répression pénale en dehors du libre arbitre, Grenoble, 1897 (Extrait des Annales de l’Univ, de Grenoble).

Gauckler, De la peine et de la fonction du droit pénal au point de vue sociologique, dans les Archives d’Anthropologie criminelle, septembre 1893.

Grasset, Demi-fous et demi-responsables, Paris, 1907.— La responsabilité des criminels, Paris, 1908. Ce dernier livre donne un tableau de la polémique entre médecins (Congrès des aliénistes et neurologistes de langue française, Genève, 1907). L’auteur est spiritualiste.

3. Belgique :

Prins, La défense sociale et les transformations du droit pénal, Bruxelles-Leipzig, 1910. Important manifeste des tendances avancées.

4. Italie, La Terza Scuola ;

Carnevale, Una terza scuola di diritto penale in Italia, dans la Rivista carceraria, juillet 1891.

Alimena, op. cit. ci-dessus, § XII, 3, surtout t. I, Introduzione. (Cf. mon compte-rendu dans L’Année Sociologique, tome III, 1900 p. 428).

Cf. Richard, La responsabilité et les équivalents de la peine, dans la Revue philosophique, tome XLVIII, Paris, novembre 1899.

5. Allemagne :

Rappaport, La lutte autour de la réforme du droit pénal en Allemagne et les transformations du droit pénal moderne, (Travaux de la Çonfér. de Dr. pén. de la Faculté de droit de Paris, n° 2) Paris, 1910. Bon tableau des polémiques engagées à l’occasion de la préparation d’un nouveau Code pénal impérial. Voir la bibliographie de choix, p. 110. Ajouter :

Netter, Das Prinzip der Vervollkommnung als Grundlage der Strafrechtsreform, Berlin, 1900.

Foerster, Schuld und Sühne, München, 1911.

Von Liszt (Bibliographie de son œuvre dans Rappaport, p. 97) ; déterministe, mais non à la manière italienne.

6. L’Union internationale de Droit pénal, créée en 1889 par von Liszt, Prins et van Hamel, donne, dans ses Congrès et dans ses publications (Mitteilungen der Intern. Krim. Vereinig.— Bulletin de l’Un. Intern. De Dr. pén., tome I, 1889, Berlin) le meilleur tableau d’ensemble du conflit des tendances.

Cf. Rappaport, op. cit., p. 54.

D.— Doctrine de l’exemplarité.

On la trouve partout, mais surtout dans les théories visées ci-dessus, C. La formule pure à laquelle nous nous référons au chapitre III, p. 193, est donnée, avec une intransigeance logique remarquable, par :

Landry, La responsabilité pénale, Paris, 1902 (Cf. mon compte rendu dans L’Année Sociologique, tome VI, Paris, 1903, p. 404).