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Pierre Cabrol
maître de conférences de Droit privé
“L’été indien du plagiat ?”
Bordeaux, 5 décembre 2011. Pour Les Classiques des sciences sociales.
Pour l’historien Roger Chartier, le développement des nouvelles technologies de l’information [1] et de la communication est en train de modifier très profondément notre rapport à l’écrit, tant en ce qui concerne la structure de l’écrit que sa lecture. En ce qui concerne la première, « l’idée [2] est que tout texte numérique est, en quelque sorte, une banque de données faite de fragments juxtaposés relativement indépendants les uns des autres, et qui peuvent être lus sans que le lecteur se préoccupe de les resituer à l’intérieur d’une totalité de discours [3] ». Tout écrit numérique aurait, de ce fait, une structure anthologique. La lecture serait, pour sa part, « une lecture discontinue, fragmentée, segmentée, qui compose à chaque fois des écrans textuels qui sont décidés par le lecteur, qui sont éphémères [4] ».
En d’autres termes, il y aurait une perte de la conscience du fait que le texte constitue un tout, et du sens découlant de cette totalité, au profit d’une plus grande liberté, induite par l’interactivité. Cette évolution aurait pour conséquence une remise en cause du concept de propriété intellectuelle dans ses applications à l’écrit, sinon dans les règles juridiques, du moins dans les mentalités. Elle nous ramènerait à une conception de l’invention littéraire, antérieure au dix-huitième siècle, excluant l’idée même de plagiat, ou, tout au moins, autorisant largement celui-ci [5].
Dans cette vision ne serait plus considéré comme plagiat que le recopiage in extenso, ou plutôt le « coupé / collé », sans mise entre guillemets, ni mention d’auteur [6]. L’usage par les universités du logiciel Compilatio, qui identifie ce type d’occurrences, ne peut que contribuer à accréditer, au sein de la population estudiantine, l’idée fausse qu’il n’est d’autre forme de plagiat que ce recopiage, qui en constitue, en réalité, la forme la moins élaborée. Mais il en va, en fait, tout autrement, le plagiat étant un acte protéiforme, dont il serait probablement vain de prétendre recenser exhaustivement les multiples déclinaisons. Nous ne voulons pour preuve de cette potentielle singularité que le procès intenté à l’écrivain Patrick Poivre d’Arvor par l’une de ses anciennes amies lui reprochant, non seulement d’avoir violé sa vie privée en faisant de leur liaison l’intrigue de l’un de ses romans, mais également d’avoir retranscrit dans ledit roman, comme si elles étaient de son invention, des lettres d’amour qu’elle lui avait adressées.
Pour s’en tenir aux ouvrages d’érudition, force est de constater qu’il est des formes de plagiat qui, pour être plus insidieuses qu’un « coupé / collé », n’en sont pas moins nuisibles aux auteurs, dont la production est ainsi galvaudée, l’originalité déniée et le travail pillé ! L’une de ces formes complexes de plagiat consiste, pour les ouvrages historiques, non pas dans l’emprunt d’une intrigue comme dans les œuvres littéraires, mais dans la reprise d’informations, voire d’enchaînements ou de constructions de phrase, sans référence à leur découvreur ou concepteur. Dans une telle hypothèse, la limite entre l’acceptable et le condamnable se trouve à notre sens à la fois dans un élément matériel, l’importance des emprunts considérés, et dans un élément intentionnel, matérialisé par l’omission volontaire de toute référence à l’œuvre plagiée.
Nous en citerons comme exemple un plagiat, passé jusqu’ici inaperçu, commis dans le chapitre III [7] du Livre III du tome I de son Histoire de la Révolution française par le célèbre historien du dix-neuvième siècle, Louis Blanc, à l’encontre d’un discours relatif à la confiscation des biens du clergé [8] de Jean-Baptiste Royer [9], curé de Chavannes-sur-Suran et député d’Aval [10]. La qualification de plagiat nous paraît ici devoir être retenue, d'une part parce que Louis Blanc emprunte à l'auteur, non seulement ses exemples, mais aussi certains enchaînements et certaines constructions de phrases, sa version se présentant comme une simplification de celle de Jean-Baptiste Royer, réorganisée et entrecoupée de passages de son cru ou puisés à d'autres sources ; d'autre part, parce que Louis Blanc omet soigneusement de citer l'auteur de cette brochure, alors qu'il en cite de nombreux autres, ce qui laisse à penser que cette omission est intentionnelle [11].
Les emprunteurs des temps modernes ont appris, à l’école des prétoires, à se méfier du souci des chercheurs contemporains de défendre leur propriété intellectuelle. Pour se prémunir d’accusations de plagiats, ils ont imaginé des stratégies ingénieuses. L’une d’entre elles consiste à puiser allègrement dans le travail d’un auteur, tout en citant celui-ci de manière à pouvoir prétendre être de bonne foi, mais en le citant imparfaitement, de manière à donner l’impression d’un emprunt minime, voire en n’évoquant son travail que très indirectement. C’est d’une stratégie de ce type dont a, à notre sens, récemment été victime Raphaële Bertho, au travers de la publication dans la revue Pouvoirs Locaux, en juin 2011, d’un article de Céline Moyon intitulé : « Une histoire du territoire par la photographie : 30 ans d’ajustements de la focale ».
Cet article s’inspire apparemment fortement de recherches effectuées par Raphaële Bertho dans le cadre de sa thèse de doctorat soutenue quelques mois plus tôt, en décembre 2010, sous le titre de : « Paysages sur commande : les missions photographiques en France et en Allemagne dans les années 1980 et 1990 », ainsi que du contenu d’une communication effectuée par le même auteur en décembre 2008 lors d’une journée d’étude organisée par l’Inventaire du Patrimoine culturel de la région Ile-de-France, Photographier le territoire, sous le titre : « Du territoire au paysage, la Mission photographique de la DATAR et l’Observatoire photographique du paysage ».
Toutefois, il ne se présente pas comme une recension ou un résumé desdits travaux, qu’il s’abstient de citer [12], mais comme une relecture originale de « trente années de décentralisation au prisme photographique ». Le nom de Raphaële Bertho n’en est toutefois pas totalement absent. On le retrouve au détour de la note 24, mêlée à celui de deux autres photographes et du directeur d’un Centre de photographie, ayant travaillés sur la question. Les quatre personnes en question sont ici reléguées au rang de simples interlocuteurs d’entretiens avec l’auteur. L’information n’est pas, en soi, totalement inexacte, l’auteur ayant effectivement eu un entretien de deux heures avec Raphaële Bertho, mais traduit-elle correctement les emprunts effectués à l’œuvre de cette dernière ? Là est, à notre sens, le nœud de la question !
Toute personne ayant soutenu une thèse de doctorat sait quelle somme de travail et de sacrifices demande un tel travail. Au-delà de la seule dépossession de la propriété de l’œuvre, s’approprier ce travail ne revient-il pas à faire bien peu de cas de ces efforts et de ces sacrifices d’autrui ? Il est tout de même frappant de voir que l’objet de la note précitée de l’article incriminé était d’attirer l’attention du lecteur sur des difficultés récurrentes liées à la définition de « la propriété des images et des conditions de leur diffusion » ? Si le parallélisme avec la propriété des textes et leurs conditions de reproduction était inconscient, il est, pour le moins, révélateur ! S’il était conscient…
Annexe
Comparaison entre les œuvres
de Jean-Baptiste Royer et Louis Blanc
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– Royer, page 6 :
« Vous savez, Messieurs, que dès les premiers jours de l’Église naissante, les fidèles s’empressèrent à fournir aux besoins des pauvres et des Ministres des autels ; à cet effet, on recevait les offrandes, on consacrait les prémices de la récolte, et les premiers chrétiens apportaient aux pieds des Apôtres le prix des biens qu’ils avaient vendus, pour être distribué à chacun selon ses besoins. Le nombre des fidèles se multipliant, et les Apôtres ne pouvant concilier avec le ministère de la parole et l’exercice de la prière, les soins qu’exigeait une distribution proportionnelle entre les membres de l’Église de Jérusalem, Saint Pierre invita les fidèles à choisir, parmi eux, sept personnes d’une sagesse, d’une piété reconnues, auxquelles fut confié le soin de pourvoir aux besoins communs ».
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– Louis Blanc, page 274 :
« On sait que, dans les premiers jours de l’Église, les fidèles apportaient aux pieds des apôtres le prix de leurs biens, qu’ils vendaient pour qu’on les distribuât entre tous, selon les besoins de chacun. Le nombre des chrétiens se multipliant et les apôtres ne pouvant suffire aux soins de la distribution proportionnelle, saint Pierre invita les fidèles à choisir parmi eux sept personnes d’une sagesse reconnue, auxquelles fut confiée l’administration des biens communs ».
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– Royer, page 7 :
« Ce (la dîme) ne fut d’abord qu’une imposition volontaire ; Saint Augustin la recommande comme une œuvre de charité parfaitement libre ; et le Concile de Tours la propose, à tous les français, sous la même idée ».
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– Louis Blanc, page 274 :
« Ce qui est certain, c’est que la dîme ne fut d’abord qu’une imposition volontaire. Saint Augustin la recommande comme une œuvre de charité parfaitement libre, et c’est dans le même sens que le concile de Tours en parle ».
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– Royer, page 8 :
« Sans entrer dans un détail des fondations faites en sa faveur (en faveur de l’église), il suffira d’observer en quels termes était conçue la formule des actes de fondation ; la voici telle qu’elle est énoncée dans une Supplique, présentée à Charlemagne au Plaid général de Worms, devant tout le peuple, en 863 : “J’offre à Dieu et lui consacre toutes les choses insérées dans cet écrit pour la rémission de mes pêchés, de ceux de mes parents, de mes enfants. Ces dons que je fais sont destinés aux frais du culte divin, à la nourriture des pauvres et des clercs, à l’entretien du luminaire et autres choses nécessaires à l’Eglise ; et si quelqu’un, ce que je ne crois pas devoir arriver, les ravissait, il se rendrait coupable de sacrilège et serait soumis au terrible jugement du Seigneur Dieu, à qui j’offre et consacre ces biens” ».
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– Louis Blanc, page 275 :
« Voici qu’elle était, au temps de Charlemagne, la formule des actes de donation : “J’offre à Dieu et lui consacre toutes les choses insérées dans cet écrit pour la rémission de mes pêchés, de ceux de mes parents, de mes enfants. Ces dons que je fais sont destinés aux frais du culte divin, à la nourriture des pauvres et des clercs, à l’entretien du luminaire et autres choses nécessaires à l’Église ; et si quelqu’un, ce que je ne crois pas devoir arriver, les ravissait, il se rendrait coupable de sacrilège et serait soumis au terrible jugement du Seigneur Dieu, à qui j’offre et consacre ces biens” ».
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– Royer, page 9 :
« Avec les pères des Conciles de Carthage, d'Épone, de Lérida, de Valence en Espagne, et de plusieurs autres, que “Les Evêques, les Prêtres, les Diacres et tous les autres clercs, qui, n'ayant rien au temps de leur ordination, acquièrent ensuite des héritages en leurs noms, seront réputés usurpateurs des biens sacrés, s'ils ne les donnent à l'Église” ; ce qui a fait dire à Saint Bernard que tout acte contraire aux dispositions de ces Conciles, était un vol, une rapine, un sacrilège ».
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– Louis Blanc, page 275 :
« Les conciles de Carthage, de Lérida, de Valence en Espagne, et beaucoup d'autres, avaient décidé que les évêques, prêtres, diacres et clercs, qui, n'ayant rien au temps de leur ordination, acquerraient ensuite des héritages en leur nom, seraient réputés usurpateurs des biens sacrés, s'ils ne les donnaient à l'Église. La décision de ces conciles prévalut à tel point que Saint Bernard qualifia de vol tout acte qui y serait contraire. Ce fut, pour l'Église, considérée comme corps, une nouvelle source de richesses. Que de rapines… »
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– Royer, page 15 :
« 3° Les peuples étaient imposés pour les frais du culte, l'entretien des églises et des presbytères. Ces frais se montaient chaque année à plus de 12 millions. 4° Le casuel forcé, destiné à procurer un petit soulagement aux curés congruistes, peut être estimé, au moins 12 millions annuellement. 5° L'État paye annuellement plus de 6 millions pour des objets qui étaient à la charge du clergé ».
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– Louis Blanc, page 276 :
« Ajoutez à cela que la nation payait 30 millions par an pour objets auxquels était spécialement destinée la dîme, savoir : 12 millions pour frais du culte, entretien des églises et presbytères ; 12 millions pour casuel forcé consacré à procurer un petit soulagement aux curés congruistes, et 6 millions pour diverses dépenses, naturellement à la charge du clergé ».
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– Royer, page 12 :
« … lire attentivement les Canons d'un concile de Carthage, auquel Saint Augustin assista, l'an 39 : je vais en citer quelques uns ; ce sont les quatorzième, quinzième, dix-huitième, vingtième, trente-unième, et trente-deuxième. L'Évêque doit avoir son petit logis près de l'église…, ses meubles doivent être de vil prix, et sa table pauvre, et il doit soutenir sa dignité par sa foi et par sa bonne vie… Il ne plaidera point pour des intérêts temporels, lors même qu'on le provoquera… Il ne s'occupera point de ses affaires domestiques, et se donnera tout entier à la lecture, à la prière, et à la prédication… Il recevra des biens de l'église comme dépositaire, et non comme propriétaire ».
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– Louis Blanc, page 278 :
« Dans le Concile de Carthage auquel Saint Augustin assista en 398, il avait été dit : “L'Évêque doit avoir son petit logis près de l'église… ses meubles doivent être à vil prix… que sa table soit pauvre… qu'il soutienne sa dignité par sa foi et sa bonne vie… Il ne plaidera point pour des intérêts personnels, lors même qu'on le provoquera… Il ne s'occupera point de ses intérêts domestiques… Il recevra les biens de l'église comme dépositaire et non comme propriétaire” ».
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– Royer, page 9 :
« Tous (les conciles) ont dit, avec les Pères du Concile d'Aix-la-Chapelle, tenu l'an 816 : Les biens de l'Église sont les vœux des fidèles, le prix des péchés, le fruit de leur pieuse libéralité, destinés à nourrir les soldats de Jésus-Christ, à décorer les églises, à soulager les pauvres, à racheter les captifs. Avec les Pères du cinquième Concile d'Orléans, que les prisonniers, pour quelques crimes que ce soit, seront visités tous les Dimanches par l'Archidiacre ou le Prévôt de l'église, pour connaître leurs besoins et leur fournir la nourriture et les choses nécessaires, aux dépens de l'Église ».
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– Louis Blanc, page 278 :
« Concile d'Aix-la-Chapelle en 816 : Les biens de l'Église sont destinés à nourrir les soldats de Jésus-Christ, à décorer les temples, à soulager les pauvres, à racheter les captifs. – Cinquième Concile d'Orléans – Les prisonniers, pour quelques crimes que ce soit, seront visités tous les dimanches par l'archidiacre ou le prévôt de l'église, afin que leurs besoins soient connus et qu'on leur fournisse la nourriture et les autres choses qui leur seront nécessaires ».
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– Royer, pages 8 et 9 :
« Je vais citer ce qu’un des orateurs, au Concile de Bâle, disait en répondant au quatrième article des Bohémiens : “Il y a des besoins pressants auxquels il faut pourvoir. Que de chrétiens gémissent sous les fers des infidèles ! Que de pauvres et d’infirmes sans ressources, sans consolation ! Que de filles, dans l’âge de se marier, ne peuvent suivre le vœu de la nature, parce que la pauvreté de leurs parents ne leur permet pas de les doter ! Que de jeunes gens, nés avec du génie, ne peuvent le féconder faute de ressources ! Je pourrais, continue l’orateur, faire l’énumération de plusieurs autres œuvres de piété qui doivent s’exercer à l’aide des biens de l’Église, parce que telle en est la destination primitive. Sachons donc, nous Ecclésiastiques, que nous ne sommes que les procureurs des pauvres, et que nous devons être les fidèles dispensateurs de leur patrimoine” ».
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– Louis Blanc, page 278 :
« Un des orateurs du concile de Bâle s’écriait, en répondant au quatrième article des Bohémiens : “Il y a des besoins pressants auxquels il faut satisfaire. Que de chrétiens gémissent dans les fers des infidèles ! Que d’infirmes sans ressources, sans consolation ! Que de filles, dans l’âge de se marier, ne peuvent suivre le vœu de la nature, parce que la pauvreté de leurs parents ne leur permet pas de les doter ! Que de jeunes gens, nés avec du génie, ne peuvent le féconder ! Sachons donc, nous Ecclésiastiques, que nous ne sommes que les procureurs des pauvres, et que nous devons être les fidèles dispensateurs de leur patrimoine” ».
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[1] Et plus généralement le développement d’une société de l’image fonctionnant, sur le modèle de l’information télévisuelle quotidienne, plus par une juxtaposition continue d’images que par la construction de réflexions sur les questions abordées.
[2] Empruntée à Milad Doueihi (La Grande Conversion numérique, Paris, Le Seuil, 2008).
[3] Le Livre, un patrimoine méconnu. Table ronde avec Michel Bouvier, Roger Chartier, Jean Viardot et Georges Vigarello, Esprit, n° 5, mai 2011, 137-156, p.152.
[4] Le Livre, un patrimoine méconnu. Table ronde avec Michel Bouvier, Roger Chartier, Jean Viardot et Georges Vigarello, Esprit, n° 5, mai 2011, 137-156, p.155.
[5] « Le concept de plagiat, par exemple, n’a aucun sens au seizième et dix-septième siècles, et toutes les œuvres ont des continuations. Dans le cas du vol d’une intrigue, la seule possibilité pour l’auteur premier, c’est d’intégrer la continuation, comme l’a fait Cervantès dans la seconde partie de Don Quichotte, pour la transformer en un objet de raillerie. Avant le dix-huitième siècle, l’invention littéraire consistait à déplacer et à inventer à l’intérieur d’une imitation. La propriété n’appartenait pas à l’auteur, et l’écriture en collaboration était infiniment plus fréquente qu’on ne le pense, en particulier pour les genres les plus littéraires. Est-ce là le futur de la culture écrite ? » ; Le Livre, un patrimoine méconnu. Table ronde avec Michel Bouvier, Roger Chartier, Jean Viardot et Georges Vigarello, Esprit, n° 5, mai 2011, 137-156, p.156.
[6] Qui sont d'usage dans les courtes citations et les copies strictement réservées à l'usage privé du copiste, prévues par l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
[7] Intitulé « La fortune des prêtres dénoncée, p. 273-287.
[8] À la veille de la Révolution, le clergé français se présentait comme un corps d’une grande complexité, richement doté de biens et revenus que ses contempteurs prétendaient mal acquis et que la majeure partie de la population, y compris parmi les gens d’église eux-mêmes, jugeait ordinairement mal employés. Sous couvert de mettre un terme à ces abus, l’Assemblée nationale supprima dès 1789 les dîmes de l’Église, tout en créant un Comité des Dîmes spécialement chargé de s’occuper de cette question. Elle compléta son œuvre l’année suivante en confisquant les biens ecclésiastiques. Parallèlement, elle supprima les vœux monastiques et les congrégations, avant d’adopter la constitution civile du clergé, obligeant les prêtres à prêter un serment que leurs convictions religieuses réprouvaient ordinairement.
[9] Au cours de la Fameuse Nuit du 4 août (1789), les députés avaient déclaré les dîmes rachetables. Le 11, l’Assemblée nationale décréta, non sans discussions, leur abolition pure et simple, tout en renvoyant à une date ultérieure le choix du moyen de les remplacer. Le 10 octobre de la même année, s’ouvrit à l’Assemblée nationale le débat sur la propriété des biens ecclésiastiques, des membres éminents du clergé, dont au premier chef l’évêque d’Autun, Talleyrand, allant jusqu’à proposer eux-mêmes la confiscation de ces biens. Débuté sous de tels auspices, ce débat ne pouvait tourner à l’avantage du Clergé. Il s’acheva le 2 novembre par le vote, à la majorité de 568 voix contre 346, d’un décret disposant que les biens ecclésiastiques étaient mis « à la disposition de la Nation ». L’élégance de la formule, destinée à éviter l’emploi de termes tels que « confiscation » ou « expropriation », ne prêtait pas pour autant à confusion, la vente d’une partie de ces biens, à concurrence d’une somme de quatre cent millions, étant immédiatement confiée aux municipalités. Le 9 avril 1790, Chasset, rapporteur du Comité des Dîmes, proposa à l’Assemblée nationale de décréter que la gestion des biens du clergé passerait aux mains des administrations de département et de district, mesure qui ne pouvait déboucher que sur l’extension à la totalité de ces biens de la vente déjà décidée d’une partie d’entre eux. Les membres du clergé qui espéraient encore sauver une partie de leur patrimoine ne s’y trompèrent pas et se mobilisèrent contre cette mesure, sous la bannière de l’Abbé Maury. Malgré des interventions remarquées de l’Abbé de Montesquiou, de Dom Gerle, moine chartreux, de l’Abbé d’Eymard, et de Cazalès, leurs efforts demeurèrent vains, l’autre camp y opposant des interventions d’ecclésiastiques ralliés tels que l’Abbé Gouttes, le curé de Cuiseaux, ou encore Jean-Baptiste Royer, curé de Chavannes-sur-Suran, dont le discours fut prononcé le 14, jour même où l’Assemblée adopta le projet de décret du Comité des Dîmes.
[10] Prononcé à la séance du 14 avril 1790 de l’Assemblée constituante et publié sous forme de brochure.
[11] Ceci étant, outre le fait que ce plagiat, très limité eu égard au monument que constitue l'Histoire de la Révolution française de Louis Blanc, n'enlève rien à l'intérêt de celle-ci, il convient de relever que le lecteur gagne à lire la version de Louis Blanc, enrichie, et surtout bien mieux construite et argumentée, le plagiaire tirant un meilleur profit des données collectées par sa victime.
[12] Alors que l’auteur écrit elle-même à Raphaële Bertho, dans un e-mail du 19 septembre 2011 : « Grâce à nos échanges et à tes propres travaux, j’ai mené à son terme l’article projeté pour la revue Pouvoirs Locaux ».
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