Table des matières

Remerciements [iii]

Liste des tableaux et cartes [vii]

INTRODUCTION [1]

PARTIE 1.

DES CONTEXTES DIFFÉRENTS :
LES POLITIQUES DES REFUGIÉS AU CANADA ET EN FRANCE [7]

1.1. La politique canadienne d'immigration [7]

1.1.1. Généralités [7

1.1.2. La politique de l'immigration humanitaire [10]

1.2. La politique française des réfugiés [15]

1.2.1. Réfugiés et demandeurs d'asile : des statuts différents [16]

1.2.2. La procédure d'admission au statut de réfugié [19]

1.2.3. Évolution quantitative des demandeurs d'asile et des réfugiés [21]

PARTIE 2.

LES MODALITÉS D'ACCUEIL
DES RÉFUGIÉS KOSOVARS [27]

2.1. Le cas canadien [28]

2.1.1. L'opération d'évacuation [28]

2.1.2. Dispersion géographique [31]

2.l.3. L'aide à la réinstallation [33]

2.l.4. La formule québécoise [35]

2.2. Le cas français [38]

2.2.1. Nombre, sélection et évacuation [39]

2.2.2. Coordination nationale et dispersion géographique [40]

2.2.3. Le dispositif d'accueil "classique" [41]

2.2.4. Le dispositif d'accueil "spécial kosovars [46]

PARTIE 3.

LES DROITS DES RÉFUGIÉS ET DES KOSOVARS [53]

3.1. Résidence permanente et citoyenneté : une différence majeure [53]

3.1.1. Législation canadienne [53]

3.1.2. Droit au séjour en France [54]

3.1.3. Les Kosovars, une catégorie spéciale dans les deux pays [55]

3.2. Droit de sortie temporaire et retour assisté vers le Kosovo [59]

3.2.1. Des dispositions similaires [59]

3.2.2. Le taux de retour [60]

3.2.3. Taux de demandes de résidence permanente (Canada) et de demandes d'asile (France) [62]

3.3. Droits sociaux [66]

3.3.1. Canada et Québec : inclusion dans un régime général [66]

3.3.2. France : des clauses particulières [68]

3.4. Droits à l'éducation et à l'apprentissage d'une ou de la langue officielle [69]

3.5. Accès au marché du travail [71]

PARTIE 4.

LES ENSEIGNEMENTS DES ENQUÊTES
À LYON ET À MONTRÉAL [75]

4.1. Traits des échantillons et des populations kosovares en France et au Québec [75]

4.1.1. Catégorie d'âge de la population résidente lors des entrevues [75]

4.1.2. Niveau de scolarité [79]

4.2. Région d'origine, départ et arrivée [81]

4.2.1. Région de provenance [81]

4.2.2. Choix d'un pays de refuge et arrivée au Canada et en France [85]

4.3. Logement et aide matérielle reçue [91]

4.4. Aide procurée par les ONG [97]

4.5. Services publics : accès et qualité [99]

4.5.1. Scolarisation des enfants [99]

4.52. Apprentissage linguistique des adultes et formation professionnelle [103]

4.5.3. Services de santé [107]

4.6. Revenu et emploi [109]

4.6.1. Aides financières publiques [109]

4.6.2. Emploi [110]

4.7. Insertion sociale [119]

4.7.1. Jumelage, voisinage et environnement général [119]

4.7.2. Liens avec d'autres Kosovars [121]

4.7.3. Liens avec des Albanais [123]

4.7.4. Religion [123]

4.7.5. La socialisation des enfants [125]

4.7.6. La question nationale québécoise [127]

4.8. Appréciation de la situation au Kosovo [128]

4.8.1. Conditions de vie actuelles au Kosovo [128]

4.8.2. Sécurité et situation politique au Kosovo [132]

4.8.3. L'avenir du Kosovo [134]

4.9. Rester, partir, hésiter, circuler entre les deux pays ? [136]

4.9.1. Partir, rester, hésiter : le cas lyonnais [136]

4.9.2. Partir, rester, hésiter, circuler entre les pays : le cas québécois [140]

Synthèse et conclusions [147]

Les objectifs [147]

Le droit de résidence [148]

Les dispositifs d'accueil [151]

Les divergences [156]

L'impact des interventions sur l'insertion sociale [157]

L'impact des interventions sur les projets d'installation et la circulation migratoire.... [160]

Annexe 1 - Chronologie [163]

Annexe 2 – Bibliographie [171]