[1]

Contestation transnationale, diversité
et citoyenneté dans l’espace québécois.

Introduction

De nombreux acteurs sociaux regroupés au sein d'organisations non gouvernementales représentent et défendent, au plan politique, des groupes sociaux historiquement « minoritaires » et marginalisés dans la sphère publique québécoise : les minorités ethniques et racisées, les femmes et les nations autochtones. Plusieurs d'entre eux utilisent fréquemment les forums organisés par les institutions internationales et les réseaux transnationaux d'organisations non gouvernementales pour faire connaître et progresser leur cause sur les plans local, national et international.

Ces groupes sociaux constituent des « minorités actives », en dépit de leur nombre, le concept de minorité étant entendu dans la tradition sociologique du terme. Définies à partir de critères objectifs (langue, religion, culture, phénotype, sexe, citoyenneté, etc.) et subjectifs (sentiment d'appartenance, identité, mémoire collective, etc.), les minorités ont fait [2] l'expérience historique de l'oppression, de la domination et de la discrimination au sein des États-nations du système monde, et elles en subissent les contrecoups systémiques contemporains. D'autres définiront les minorités actives comme « des groupes restreints actifs et idéologiquement cohérents capables d'entraîner des conflits et des changements dans leur société d'appartenance » (Sommier, 2001, p. 124).

La mondialisation néolibérale, l'adoption à grande échelle des nouvelles technologies et l'accélération concomitante des transformations socioéconomiques et institutionnelles au sein des États-nations (dont la remise en cause des fonctions providentialistes s'impose comme une des manifestations les plus notoires) ont eu pour effet de fragiliser davantage les populations déjà vulnérables au sein des espaces nationaux. Les indicateurs socioéconomiques disponibles témoignent du développement de la précarité d'emploi et de la pauvreté. De même, la sous-représentation de plusieurs catégories sociales dans la sphère publique constitue un défi avec lequel les sociétés canadienne et québécoise dites pluralistes tardent encore à composer de manière satisfaisante. Cette situation est en porte-à-faux avec la rhétorique étatique qui n'a de cesse de présenter, ici comme ailleurs, le Canada comme un modèle de gestion de la diversité ethnique et nationale.

La résistance à ces processus socioéconomiques contemporains, induits par ce qu'on appelle communément la mondialisation néolibérale, s'organise. De nouveaux acteurs politiques se mobilisent et se regroupent au sein d'associations et d'organisations non gouvernementales (ONG). Certains cherchent une part de reconnaissance dans les limites du statu quo. D'autres espèrent la transformation des structures sociales inégalitaires existantes, la subversion de situations anciennes de discrimination et de stigmatisation sociale, perçues comme absolues ou relatives, afin de contrer les effets sociaux pervers de la mondialisation néolibérale. Ils s'organisent à partir d'un principe identitaire positif, capable d'apporter une perspective constructive et culturellement valable. L'identité (autochtone, ethnique, racisée, sexuelle, etc.) est alors une ressource, et non un stigmate. Ces acteurs en appellent à la justice sociale, considérée sous ses deux angles indissociables : la redistribution des biens et des ressources (la question sociale), le respect de la différence et le droit à la dignité (la question identitaire). Ils proposent des modèles en vertu desquels la mondialisation n'est pas seulement comprise d'un point de vue économique ou marchand, et proposent des projets d'altermondialisation.

[3]

L'action de ces acteurs est déterminée par des enjeux ancrés a priori dans la dynamique locale et nationale, mais elle participe aussi, et ce, de plus en plus, de la réalité globale produite par la donne internationale. Certains d'entre eux recourent volontiers aux traités, aux conventions et aux institutions internationales pour faire pression sur l'État fédéral et l'État québécois, sur la société civile et les mouvements sociaux dominants, afin que les uns et les autres assument leurs responsabilités éthiques et politiques dans la lutte contre les inégalités, les discriminations et le déficit de représentation politique auxquels font face les groupes minorisés. D'autres portent leurs revendications dans des forums internationaux.

Le présent ouvrage fait état des résultats d'une enquête terrain dirigée par les chercheurs et chercheures du Centre de recherche sur l'immigration, l'ethnicité et la citoyenneté (CRIEC) de l'Université du Québec à Montréal, menée auprès de minorités actives dans l'espace québécois : les minorités ethniques et racisées, les femmes et les nations autochtones. Il cherche à comprendre leurs revendications, leurs objectifs, leur vision des discriminations, leur répertoire d'action, leur utilisation des normes internationales relatives aux droits de la personne et des minorités. Il se penche également sur le rapport dynamique État-société, la reconfiguration souhaitée des paramètres de la citoyenneté, la politisation des identités ainsi que le sens et la nature de l'État-nation et de la citoyenneté dans le nouveau contexte international.

Deux objectifs fondamentaux ont animé la démarche de recherche. D'une part, il s'agissait d'analyser les effets de la mondialisation sur les nouveaux enjeux et les stratégies de mobilisation politique des organisations québécoises de défense des minorités ethniques et racisées, des femmes et des nations autochtones, dans le contexte national et international. D'autre part, et de manière concomitante, la recherche tentait de cerner comment ces groupes évaluent leur influence à la fois sur la gouvernance québécoise et canadienne et sur la société en général. L'ouvrage entend comparer, de façon inédite, le discours de porte-parole de groupes sociaux considérés habituellement séparément, étant donné la spécificité de leur situation et de leurs luttes. Tout en reconnaissant la spécificité des situations, des revendications, des luttes et des perspectives interprétatives qui en rendent compte, nous avons cherché à démontrer la transversalité de certains des combats et des engagements pluriels.

[4]

L'ouvrage permet également d'approfondir différentes questions relatives à la participation à des événements d'envergure qui se sont déroulés à l'étranger, événements reliés à la défense des droits des minorités ethniques et racisées, des femmes et des nations autochtones. Ces moments clés, ayant eu lieu au cours de la dernière décennie, démontrent la pertinence de notre approche comparative. De nombreuses conférences internationales mises en œuvre par l'Organisation des Nations unies (ONU) (la quatrième Conférence mondiale sur les femmes tenue à Beijing en 1995, la Conférence sur les peuples aborigènes de Sydney en 2001 et la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée, qui s'est tenue à Durban en 2001-pour ne mentionner que celles-ci) ont été le théâtre de débats intenses et conflictuels. Ces cas de figure illustrent l'action de mouvements institutionnalisés, mais aussi d'organisations informelles ad hoc issues des milieux communautaires. Ces grands événements « critiques » ou « fondateurs » constituent des situations exemplaires pour l'étude de la constitution de réseaux transnationaux. Ensuite, ils permettent de voir dans quelle mesure les luttes nationales en faveur d'une plus grande justice sociale s'intègrent dans une problématique élargie. On y observe une étroite imbrication entre les politiques nationales de lutte contre les discriminations multiples et les mécanismes internationaux qui visent à définir les balises que devraient respecter les États. Enfin, la conjoncture récente a suscité un nouvel intérêt de la part des décideurs, des universitaires et du public en général. Elle soulève de nouvelles questions sur les droits culturels des minorités et sur l'analyse des liens entre les sphères locale, nationale et internationale.

Plusieurs questions ont animé la présente recherche. Pourquoi et dans quelle mesure ces groupes qui luttent en faveur d'une plus grande justice au sein de la société québécoise recourent-ils aux institutions internationales, de même qu'à des organisations et/ou à des réseaux internationaux militants pour faire avancer leurs intérêts et leur vision particulière au plan local ou national ? Comment et jusqu'à quel point la mondialisation affecte-t-elle la mise en forme de leurs stratégies de revendication et de mobilisation ? Quelle vision ont les acteurs de la pertinence des territoires nationaux et du débordement de l'exercice de la citoyenneté, hors du territoire national ? Quelle vision ont-ils des notions de citoyenneté nationale, transnationale, globale, planétaire, postnationale ? Inspirés d'ailleurs, espèrent-ils influencer les transformations de l'espace public et des institutions canadiennes et québécoises, et ce, en leur faveur ?

[5]

1. Un large débat

La mondialisation est apprêtée à toutes les sauces et est souvent présentée comme un phénomène récent. Nous croyons qu'il n'en est rien dans la mesure où l'insertion des espaces politiques nationaux dans des réseaux internationaux ou transnationaux est une réalité qui a accompagné la création, l'évolution et la consolidation des États-nations. Que ce soit sous le couvert du colonialisme ou de l'impérialisme, les rapports de pouvoirs inégaux se sont toujours affirmés sur la scène internationale. Les acteurs se sont toutefois multipliés. La « mondialisation » n'est plus, si tant est que ce fut le cas, l'apanage des États. Les phénomènes de la transnationalisation des grandes firmes et leur déploiement à l'échelle mondiale, l'adoption de normes internationales au sein d'organisations supra-étatiques, la présence de réseaux parallèles d'ONG sur la scène internationale, bien qu'historiquement en marche depuis des décennies, sont plus observés que jamais. Le rythme de cette insertion planétaire à facettes multiples, les conditions qui s'y rattachent ainsi que la constitution de forums formels ou informels où se prennent de grandes décisions se présentent dans des termes différents. Ces réalités ne sont pas sans avoir une incidence sur la citoyenneté, et ce, de plusieurs façons : 1) elles forcent l'interrogation sur l'autonomie relative de l'État-nation, sur lequel se fonde le modèle traditionnel de la citoyenneté nationale, dans la mesure où la mobilisation citoyenne dépasse parfois les frontières nationales ; 2) elles remettent en question l'idée de cultures nationales distinctes, délimitées et homogènes ; 3) elles accentuent les flux migratoires et la mise sur pied de réseaux transnationaux (diasporas, communautés transnationales, etc.) ; 4) elles affectent la dynamique sociale et politique : crise des institutions liées à la démocratie représentative, fragmentation des mouvements sociaux, encadrement croissant de la participation politique par les États et les grandes organisations internationales, à l'intérieur de balises prédéfinies.

Dans tous les cas, on assisterait à un débordement de l'exercice de la citoyenneté en dehors de l'espace traditionnel de l'État-nation.

Les sciences humaines, les études féministes et les études autochtones québécoises font régulièrement état des différentes expériences de lutte et de résistance dans lesquelles sont engagés divers mouvements sociaux voués au redressement des inégalités sociales liées à divers types de discrimination. Toutefois, les travaux de recherche abordent la réalité des luttes et des résistances populaires canadiennes et québécoises presque exclusivement en fonction de la dynamique sociale interne et de la régulation nationale. [6] Sauf exception, rares encore sont les analyses qui se situent d'emblée en regard de la dynamique internationale actuelle ou qui cherchent à évaluer l'influence de cette dernière sur l'action des mouvements populaires nationaux ou sociaux. Le présent ouvrage devrait contribuer à poser, de ce point de vue, de nouvelles perspectives analytiques.

Par ailleurs, la question de la mondialisation et du transnationalisme a fait l'objet de nombreux travaux de recherche. Toutefois, ce sont surtout les angles économique, juridique et politique qui ont, jusqu'à présent, retenu l'attention. Plusieurs auteurs s'attardent aux conséquences du processus de mondialisation sur les flux économiques, sur la réglementation des échanges, sur l'harmonisation des politiques, sur la capacité des États de préserver leur autonomie, etc. D'autres ont aussi prétendu, a contrario, que dans son aspect formel et institutionnel, ces mêmes États étaient les premiers artisans de la mondialisation.

Or, il nous apparaît que l'on ne peut laisser de côté les questions qui affectent le militantisme transnational à la recherche d'un élargissement de la démocratie. En effet, au-delà de sa composante économico-politique, la mondialisation exerce une pression indiscutable sur la façon dont les différents mouvements et acteurs sociaux cherchent soit à se situer dans ce processus pour en tirer de plus grands bénéfices, soit à en combattre les effets pervers, en s'associant à des regroupements citoyens dont la portée dépasse les frontières nationales.

Par ailleurs, la logique sécuritaire qui a prévalu au cours de la décennie 1990 et le contexte international de l'après 11 septembre 2001 ont entraîné un retour du balancier vers un État à « surveillance accrue », une revalorisation de la citoyenneté nationale, une injonction à la cohésion sociale, une consolidation de l'identité et de l'unité nationales.

Les concepts d'internationalisme et de transnationalisme doivent être clarifiés. Le concept d'internationalisme renvoie aux relations formelles entre États-nations. Les institutions internationales (ONU, Organisation des États Américains [OEA], etc.) nous intéressent ici en relation avec la notion de gouvernance à plusieurs degrés. Elles sont l'un des lieux supranationaux où évoluent essentiellement des acteurs étatiques nationaux et certains mouvements sociaux, sélectionnés et parfois eux-mêmes institutionnalisés à même un enchevêtrement complexe d'ONG, qui ont peu d'emprise sur ces institutions. L'une des questions d'intérêt est de savoir comment les acteurs sociaux réussissent (ou non), et selon [7] quel rapport de force, à se faire entendre par les institutions internationales ou par les ONG dominantes. De plus, en quoi des gains sur ce plan peuvent-ils être bénéfiques pour ces acteurs ?

Par transnationalisme, nous entendons les processus, les réseaux et les relations sociales qui traversent les frontières nationales ou les États-nations, parfois s'appuyant sur eux, parfois les contournant. Le transnationalisme pratiqué par les mouvements sociaux ou certaines coalitions des réseaux a un potentiel émanci-pateur et implique fréquemment l'expansion de la démocratie à l'échelle globale. Il serait souvent une expression de la résistance populaire à la mondialisation dans ses aspects négatifs, mais pas nécessairement, et l'action des groupes demeure ancrée ou terri-torialisée, comme nous le démontrons dans le présent ouvrage. Processus à plusieurs dimensions, il entraîne la délocalisation des perspectives d'analyse euro- et canado-centrées. Cela signifie en clair la nécessité d'une posture analytique ouverte à la créativité institutionnelle et « la mise à disposition de tous des savoirs élémentaires permettant à chacun de penser la pensée des autres (au lieu de l'ignorer et de la craindre) » (Balibar, 1998, p. 203).

Au sujet de la structuration transnationale de l'action, on peut distinguer trois types de modèles : 1) une configuration très centralisée et hiérarchique (p. ex., Amnistie internationale, Green Peace) ; 2) une configuration intermédiaire (p. ex., les campagnes contre les mines antipersonnel) ; 3) une configuration plus fréquente, soit des formes temporaires de coopération entre des acteurs politiques nationaux (Pouligny 2001, p. 9-10). Selon Tarrow, les réseaux transnationaux de militants constituent des « structures informelles et changeantes », et sont souvent, mais non exclusivement, formés de représentants des ONG ; ils ont des relations avec les États et les institutions internationales, ils coopèrent ou attaquent (Tarrow, 2000, p. 210). Toutefois, nous avançons l'hypothèse selon laquelle l'action transnationale, pour la plupart des groupes retenus, vise d'abord et avant tout les autorités politiques à l'échelle locale et nationale. L'activité transnationale est un instrument pour faire avancer les revendications des groupes minoritaires au sein de territoires nationaux qui n'ont pas perdu leur pertinence, en dépit de la globalisation des espaces sociaux et publics.

Bien qu'il soit analytiquement tentant pour certains de considérer les stratégies transnationales de mobilisation et d'action des groupes minoritaires comme émancipatrices ou contre-hégémoniques, cela ne va pas nécessairement de soi. Il arrive que des discours et des pratiques provenant d'organisations populaires se situant dans un registre transnational contribuent [8] à la reproduction de modèles sociaux dominants. Par ailleurs, sur la foi de stratégies de résistance qui s'inscrivent d'emblée en dehors des frontières nationales, plusieurs auteurs concluent à la fin ou à l'effritement de l'État-nation et à des mutations radicales dans la signification de la citoyenneté et du vivre ensemble au sein des États-nations.

Nous pensons, quant à nous, que l'action transnationale est l'une des composantes du répertoire d'action des femmes, des minorités ethniques et racisées et des nations autochtones, et qu'elle sert à outiller ces catégories sociales pour mieux influer sur l'approfondissement de la démocratie au sein de la société civile et sur les politiques publiques, l'État national demeurant le garant en titre de l'équité et des droits individuels et collectifs.

2. La stratégie d’enquête

Pour répondre aux questions de recherche énoncées précédemment, nous avons favorisé une stratégie de recherche qui allie analyse documentaire et enquête sur le terrain. Dans un premier temps, nous avons sélectionné des ONG et des associations représentant les femmes, les minorités ethniques et racisées ainsi que les nations autochtones du Québec.

Notre démarche de recherche tient compte de trois espaces d'influence qui marquent l'action des ONG : 1) l'espace d'influence local, celui de la grande région métropolitaine de Montréal s'imposant comme base locale principale, pour plusieurs raisons. Cette ville/région a été particulièrement touchée par la restructuration de l'économie mondiale. De toutes les grandes villes canadiennes, c'est celle ou l'on trouve la plus forte concentration de pauvreté, et s'y pose donc avec acuité le problème de la justice sociale. Sa grande diversité culturelle et linguistique en fait également un terreau propice aux revendications identitaires. Enfin, Montréal abrite un mouvement associatif actif et bien organisé, et fonde du coup la pertinence d'études de terrain ; 2) l'espace d'influence national : les ONG choisies font partie, en majorité, de réseaux pancanadiens, dont le degré de formalisation est par ailleurs variable ; 3) l'espace d'influence international permet d'évaluer l'influence des réseaux transfrontaliers dans l'analyse que font les ONG retenues des problématiques qui les interpellent. Quant aux nations autochtones, elles se situent dans l'espace d'influence local, québécois et canadien, et sont actives depuis longtemps dans l'espace international.

[9]

La sélection des 60 leaders et porte-parole d'ONG et de nations autochtones que nous avons interviewés s'est fondée sur l'expérience politique des acteurs et leur capacité d'intervention publique. Ces personnes ont été d'une importance déterminante dans le processus de concertation et de mise en réseaux qui relient les ONG à l'échelle locale, nationale et internationale.

Les entrevues semi-dirigées se sont déroulées entre août 2001 et juin 2002, soit dans le contexte de l'après 11 septembre 2001.

Le chapitre premier, rédigé par Chalmers Larose, propose une réflexion générale sur la contestation transnationale d'acteurs non étatiques. L'auteur analyse plusieurs débats qui portent sur la dynamique de l'interface national/transnational dans les rapports mondiaux contemporains, il scrute les diverses approches des relations internationales sur le phénomène et il procède enfin à une analyse critique de la proposition « hypertransnationale » en arguant en faveur de la relativisation du transnational. Cette prise de position l'amène à réévaluer la contestation transnationale des acteurs non étatiques en la situant dans un contexte de préoccupations sécuritaires accrues depuis le 11 septembre 2001.

Les chapitres suivants traitent de trois cas de figure. Ainsi, le second chapitre, rédigé par Micheline Labelle, François Rocher et Ann-Marie Field, a pour objet la contestation des minorités ethniques et racisées. Dans le troisième chapitre, Micheline de Sève et Chantai Maillé scrutent la contestation des groupes de femmes. Enfin, le quatrième chapitre, rédigé par Daniel Salée, Ann-Marie Field et Kahente Horn-Miller, porte sur la contestation des nations autochtones.

La présente recherche a été rendue possible grâce au soutien financier du Conseil de recherche en sciences humaines (CRSH) du Canada, du ministère du Patrimoine canadien et du Fonds québécois pour la recherche sur la société et la culture (FQRSC). Nous exprimons notre gratitude aux représentants et représentantes des associations de femmes, des associations à identité ethnique et racisée, et aux porte-parole des nations autochtones, dont la collaboration a été exemplaire.

Nous remercions les assistantes et les assistants de recherche qui ont travaillé à la collecte des données documentaires et au déroulement des entrevues, à leur codification, à leur analyse, et à la rédaction de communications scientifiques et de rapports préliminaires de recherche, à partir desquels le présent ouvrage a été rédigé : Rébecca Beauvais, Mélanie Bénard, Michèle Boudreault, Yasmina Chouakri, Ann-Marie Field, Jean-François Lessard, [10] Kahente Horn-Miller et Azzeddine Marhraoui. Nous remercions Jean-Claude Icart pour ses précieux conseils lors du processus de constitution de l'échantillon des minorités ethniques et racisées.

Nous exprimons également notre gratitude aux personnes qui ont effectué la transcription des entrevues : Colette Désilets, Véronique Chartier et Ligia Pena.

BIBLIOGRAPHIE

BALIBAR E. (1998). Droit de cité : culture et politique en démocratie, La Tour d'Aiguës, Éditions de l'Aube, Coll. Monde.

POULIGNY B. (2001). L'émergence d'une « société civile internationale » ?, Paris, Centre d'Études et de Recherches internationales (CERI-Sciences Po).

SOMMIER, I. (2001). Les nouveaux mouvements contestataires, Paris, Flammarion.

Tarrow S. (2000). « La contestation transnationale », Cultures et Conflits, n° 38-39, p. 187-223.