Le nouvel ordre constitutionnel canadien.
Du rapatriement de 1982 à nos jours. (2013)

Table des matières.  Quatrième de couverture.  Introduction.
Collection “Politeia” dirigée par Alain G. Gagnon.

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Une édition électronique réalisée à partir du livre sous la direction de François ROCHER et Benoît PELLETIER, Le nouvel ordre constitutionel canadien. Du rapatriement de 1982 à nos jours. Québec: Les Presses de l'Université du Québec, 2013, 337 pp. Collection “Politieia” dirigée par Alain G. Gagnon. [Livre diffusé dans Les Classiques des sciences sociales avec l'autorisation formelle de M. Alain G. Gagnon, directeur de la CRÉQC (Chaire de recherche du Canada en études québécoises et canadiennes, accordée le 17 septembre 2020.]

Courriels: Alain-G. Gagnon: [email protected]
François Rocher: [email protected].
Benoît Pelletier: professeur titulaire, Faculté de droit, Université d'Ottawa:
[email protected]

• Marc Brière, Pour sortir de l'impasse: un Québec républicain ! Préface d'Yves Martin. Montréal: Les Éditions Varia, 2002, 246 pp. Collection « Sur le vif ».
  
  
• Jacques Parizeau, POUR UN QUÉBEC SOUVERAIN. Montréal: VLB Éditeur, 1997, 355 pp. Collection: Partis pris actuels.
  
  
• Alain G. Gagnon, “Du piétinement constitutionnel au recul social”. Un article publié dans la revue POSSIBLES, vol. 20, no 3, été 1996, pp. 19-36.
  
  
• Gilles Bourque et Jules Duchastel, avec la collaboration de Victor Armony, L’IDENTITÉ FRAGMENTÉE. Nation et citoyenneté dans les débats constitutionnels canadiens, 1941-1992. Montréal: Les Éditions Fides, 1996, 383 pp.
  
  
• Léon Dion, Le duel constitutionnel Québec-Canada. Montréal: Les Éditions du Boréal, 1995, 378 pp.
  
  
• Alain G. Gagnon, “Québec – Canada: circonvolutions constitutionnelles.” Un texte publié dans l’ouvrage sous la direction d’Alain-G. Gagnon, Québec : État et société. Tome I., chapitre 4, pp. 85-106. Montréal: Les Éditions Québec/Amérique, 1994, 509 pp. Collection: Société: dossiers documents.
  
  
• Alain G. Gagnon [politologue, UQÀM] et Daniel Latouche [politologue, ], avec la collaboration de Guy Falardeau, Allaire, Bélanger, Campeau et les autres. Les Québécois s'interrogent sur leur avenir. Montréal, Éditions Québec/Amérique, 1991, 602 pp. Collection: Dossiers/documents.
  
  
• Réjean Pelletier, “L’État du Québec, dix ans plus tard (1980-1990)”. Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Réjean Pelletier, Guy Laforest et Vincent Lemieux, Le Québec et la restructuration du Canada, 1980-1992 : enjeux et perspectives, chapitre 1, pp. 11-30. Québec : Éditions du Septentrion, 1991, 312 pp.
  
  
• Gérard Bergeron (1922-2002), “Le devenir de l’État du Québec”. Un article publié dans l'ouvrage sous la direction de Réjean Pelletier, Guy Laforest et Vincent Lemieux, Le Québec et la restructuration du Canada, 1980-1992 : enjeux et perspectives, chapitre 3, pp. 49-73. Québec: Éditions du Septentrion, 1991, 312 pp.
  
  
• Pierre Fournier, Autopsie du Lac Meech. La souveraineté est-elle inévitable ? Outremont, VLB Éditeur, La collection «Études québécoises», 1990, 214 pp
  
  
• Anne Legaré (1941-) et Nicole Morf, La société distincte de l'État. Québec-Canada 1938-1980. Montréal: Éditions Hurtubise HMH ltée, 1989, 237 pp. collection Brèches.
  
  
• Gérard Bergeron, LA GUERRE FROIDE RECOMMENCÉE. Montréal: Les Éditions du Boréal Express, 1986, 339 pp.
  
  
• Gérard Bergeron, Pratique de l'État au Québec. Montréal: Les Éditions Québec/Amérique, 1984, 442 pp. Collection: Dossiers documents.
  
  
• Dorval Brunelle, L'État solide. Sociologie du fédéralisme au Canada et au Québec. Montréal: Éditions Sélect ltée, 1982, 175 pages.
  
  
• Léon Dion, Le Québec et le Canada. Les voies de l'avenir. Montréal: Les Éditions Québécor, inc., 1980, 236 pp.
  
  

• Gilbert Paquette, “Le rapatriement de 1982: trahison et fin d’un mythe.” In Le Devoir, Montréal, le 15 avril 2017 — libre opinion. [En ligne] Consulté le 25 octobre 2020.
  
  
• Rachel Chagnon, “Repatriement de la constitution.” L'Action Nationale, janvier-février 2017. [En ligne] Consulté le 25 octobre 2020.
  
  
• François Boulianne,  “Le rapatriement constitutionnel de 1982Existait-il une coutume constitutionnelle nécessitant l’accord unanime des provinces pour modifier la Constitution ?” In revue Les Cahiers de droit, vol. 55, no 2, juin 2014, pp. 329-384. [En ligne] érudit. Consulté le 25 octobre 2020.
  
  
• Robert Sheppard, “Rapatriement de la Constitution.” L'Encyclopédie canadienne, 3 septembre 2012. [En ligne] Consulté le 25 octobre 2020.
  
  
•   Michel Lemieux, Le repatriement de la Constitution canadienne. Perception de l'événement et de ses conséquences. Québec, 20 mars 2012, 26 pp.
  
  
• Joël-Benoît d'Onorio, “Le rapatriement de la Constitution canadienne.” In Revue internationale de droit comparé, 1983, 35-1, pp. 69-108. [En ligne] persée. Consulté le 25 octobre 2020.
  
  
• Perspective Monde, “17 avril 1982. Rapatriement constitutionnel au Canada.” Perspective Monde, École de politique appliqueée, Université de Sherbrooke, 1982. [En ligne] Consulté le 25 octobre 2020.
  
  
• Wikipédia, l'encyclopédie libre, “Rapatriement de la Constitution du Canada”. [En ligne] Consulté le 25 octobre 2020.
  

• Faculté de droit, Université d'Ottawa: Benoît Pelletier. [En ligne] Consulté le 25 octobre 2020.