Table des matières

Introduction : Les traditions françaises

Chapitre I : Les rapprochements entre le monde antique et les peuples barbares (du Bas-Empire aux dynasties franques)

Section I : Le déclenchement des migrations et les causes des pressions barbares

A. Le déclenchement des migrations

B. Les causes des migrations

Causes barbares

Causes romaines

Section II : La fusion manquée : les tentatives romaines d'assimilation des Barbares

A. Formes de participation à la défense de l'Empire

B. L'hospitalité

Section III : L'échec romain

A. Le bilan économique des dévastations

B. La disparition de l'Empire d'Occident

Les faits

La problématique

1. Les opinions des contemporains de la chute de l'Empire

2. Les opinions des auteurs modernes

Section IV : La fusion réussie : naissance de l'Europe

A. Les facteurs de rapprochement

 

B. La fusion au niveau sociologique

1. Les humbles : des différences culturelles à l'acculturation

2. La collaboration entre les aristocraties

C. Les structures juridiques : de la coexistence ethnique à la fusion territoriale

1. L'organisation de la coexistence ethnique : la personnalité des lois

2. Les instruments juridiques de la fusion

o Le développement des mariages mixtes

o Similitudes dans la répression des délits

o Acculturation des droits romain et barbare

Chapitre II : À la recherche de nouvelles formes d'organisation politique : les dynasties franques

Section I : Tentatives d'organisation du royaume franc : le pouvoir merovingien

A. La conception mérovingienne du pouvoir

La patrimonialisation du royaume

Le caractère personnel du pouvoir royal

B. L'inaptitude à la synthèse des cultures

Les emprunts à la romanité

L'utilisation du christianisme

La faillite du système mérovingien

Section II : La renaissance carolingienne

A. Construction de l'État impérial

La synthèse réussie : les éléments

1. L'influence romaine : Imperium et Res publica

2. L'influence chrétienne : théorie et institutionnalisation de l'idée de fonction royale

Les conséquences de la synthèse : unification de l'État

1. La souveraineté royale : les regalia

2. L'unité de l'Empire dans le temps : un demi-succès

B. La désagrégation de l'Empire

Les causes internes

1. Une économie fermée

2. L'action dissolvante des groupes intermédiaires

o L'insécurité juridique Raisons juridiques Raisons politiques

o La médiatisation du pouvoir

o Les centres de pouvoir autonomes

3. Les failles de la théorie de l'État et de ses institutions

o Les dangers de la théocratie

o La permanence des modèles de droit privé

o Persistance des conceptions patrimoniales du royaume

o Abandon de l'hérédité de la couronne : effacement de l'idée de souveraineté royale

o Dégénérescence et privatisation du système fiscal

4. Les turbulences de l'aristocratie

Les causes externes : les invasions

1. L'expansion de l'Islam

2. Les invasions scandinaves

3. Les menaces hongroises

Chapitre I : Les sources du pouvoir

o Emprise sur les hommes

o Une logique de guerre

o Une société précaire, mais enracinée dans les rapports fonciers

Section I : La primauté des liens personnels

A. La dépendance chevaleresque : hommage et vassalité

Le Xe siècle : le lien vassalique

Les XIe et XIIe siècles : la juridicisation de la relation féodo-vassalique

o Les obligations du vassal et leurs sanctions

o Les obligations du seigneur et leurs sanctions

B. La dépendance servile

Les origines de la condition servile

Les incapacités serviles

C. La dépendance roturière

Section II : La guerre et la violence

A. Noblesse et chevalerie

B. Les institutions de paix

La christianisation de l'idéal chevaleresque

La régulation de la guerre privée

C. L'organisation militaire du monde féodal

L'armée seigneuriale

L'armée royale

Section III : La terre

A. Terre et pouvoir

B. La terre, support des liens personnels : les modes de sa juridicisation

La tenure noble : le fief

o Le schéma contractuel

o La réalité : la dépossession progressive du seigneur

Les tenures domaniales

o La censive

Les alleux : l'attraction par le régime des terres à double domaine

Chapitre II : L'Église sous la féodalité : de l'absorption à la renaissance

Section I : Influences de la féodalité sur l'Église

Section II : Influences de l'Église sur la féodalité

A. Amélioration de la vie juridique et sociale

B. La réforme grégorienne

Chapitre I : La renaissance de l'État (XIIIe-XVe siècle)

Section I : Les nouvelles théories de l'État : de la théocratie pontificale à la souveraineté royale

Section II : Naissance d'un statut de droit public de la couronne et du domaine royal

A. Les règles de transmission de la couronne

B. L'inaliénabilité du domaine royal

Section III : Les processus d'unification

A. La lutte contre la féodalité

La limitation de la guerre privée

L'accroissement du domaine royal

La réduction des compétences des justices seigneuriales

Droit de monnayage

B. La lutte pour le contrôle de l'Église : le gallicanisme

Le conflit entre le pape et le roi de France

1200-1303 : immixtion du Saint-Siège et réaction royale

L'essor et la consécration du gallicanisme (1303-1516)

La réduction des compétences des juridictions ecclésiastiques

C. La lutte pour le contrôle des villes

D. Les modifications de la hiérarchie des normes

La prééminence de la coutume à l'époque féodale

La renaissance monarchique et l'affaiblissement de la coutume

1. Contrôle de la coutume

2. Renaissance du droit romain

3. Formation d'un droit royal

La rédaction officielle des coutumes

Section IV : Les limites de la souveraineté royale

A. Les facteurs juridiques

B. Les facteurs sociologiques

C. Les facteurs politiques

La politisation des parlements

Les revendications des États généraux

Les factions politiques et l'opinion publique

Chapitre II : Le processus absolutiste (XVIe-XVIIe siècle)

Section I : Les théories absolutistes

A. Les justifications de la souveraineté royale

B. La soumission de l'Église au pouvoir royal : les thèses gallicanes

C. La confusion des pouvoirs dans la personne royale

Section II : Les moyens d'action de l'absolutisme

A. L'uniformisation juridique

Continuation : ordonnances de réforme générale et rédaction des coutumes

Innovation : les ordonnances de codification

B. L'uniformisation religieuse : la crise protestante

C. La centralisation

La spécialisation de l'appareil gouvernemental

o Différentes formations du Conseil privé

o Effacement des grands officiers de la couronne

o Montée des secrétaires d'État

Le contrôle de l'administration locale

1. Le contrôle des villes et des États provinciaux

2. Les intendants, agents de la centralisation

o Déclin des administrateurs locaux et affaiblissement des communautés d'habitants

o Les intendants et la tutelle administrative

o Les attributions des intendants

o L'opposition à la centralisation

D. L’encadrement des esprits

La sélection de la noblesse

1. L'anoblissement par lettres

2. L'anoblissement par charges

Le contrôle de l'enseignement

Le contrôle de la presse et la propagande générale

E. Le dirigisme économique

Les principes mercantilistes

Les contrôles internes

Les contrôles externes

1. La captation juridique du Nouveau Monde

2. Les débuts de la colonisation française

Chapitre I : Les incertitudes de l'absolutisme

Section I : La permanence de la diversité du royaume

A. Les particularismes locaux

B. Les privilèges

Section II : Les crises juridiques du statut de la couronne

A. L'avènement d'Henri IV

B. L'affaire de la succession d'Espagne

C. Le testament de Louis XIV

Section III : Les crises religieuses

A. La question protestante

B. La question janséniste

Section IV : Les oppositions

A. L'opposition intellectuelle et religieuse

B. L'opposition des privilégiés : des monarchistes contre l'absolutisme

o L'opposition aristocratique

o L'opposition parlementaire et la querelle du greffe et de la couronne

C. Révoltes paysannes et ouvrières

Chapitre II : Les idées nouvelles : les Lumières

Section I : La liberté et l'individualisme

A. Le libéralisme économique et l'école physiocratique

B. La liberté d'expression

C. La liberté de pensée et l'anticléricalisme

Section II : L'égalité : divergences entre les philosophes

Section III : L'organisation politique : la pluralité des choix des philosophes

A. Les solutions aristocratiques

Le despotisme éclairé : Voltaire

La séparation des pouvoirs : Montesquieu

B. La solution démocratique : J.J. Rousseau

La souveraineté, populaire

La démocratie institutionnelle

Section IV : L'impact des idées nouvelles sur l'opinion

Chapitre I : L'échec des réformes de la monarchie (1770-1789)

Section I : Des réformes tardives et contestées

A. Réformes économiques

B. Réformes de l'administration locale

C. Réformes judiciaires

D. Réformes financières

E. Réformes sociales

Section II : L'opposition aux réformes

A. La réaction nobiliaire

B. La réaction parlementaire

Section III : Une conjoncture critique : les années quatre-vingt

A. La crise économique

B. Les troubles sociaux

C. La faiblesse de l'autorité royale

Chapitre II : La Révolution des juristes (1789-1792)

Introduction : La Révolution de droit

A. L’innovation révolutionnaire

B. La consécration de l'individu par le droit intermédiaire

L'individu et les choses

L'individu et les autres

C. L'instauration de l'État légal

Section I : Les origines de la Révolution

A. Le concept de Révolution

B. Le point de départ événementiel : les États généraux de 1789

Prépondérance de l'élément bourgeois

Les cahiers de doléances

L'action mobilisatrice du Tiers État

Section II : La liberté bourgeoise

A. La nuit du 4 août 1789 et l'abolition des privilèges

Les droits féodaux : disparition du régime seigneurial

La suppression des dîmes

Mesures antinobiliaires complémentaires

B. La Nation censitaire

La Constitution du 3 septembre 1791

La destruction du système corporatif dans l'administration

1. Administration locale

2. Organisation judiciaire

Les réformes fiscales : suppression des privilèges

C. La réorganisation du clergé et la rupture avec la papauté

La confiscation des biens de l’Église

La suppression des structures corporatives de l’Église

L'ordre nouveau : la Constitution civile du clergé

D. Le libéralisme économique

Le triomphe du « laisser-faire »

Les mesures contre les organisations ouvrières

Les modifications au sein de la bourgeoisie

Section III : Les garde-fous

A. La démocratie limitée et la Déclaration des droits de l'Homme

B. Des mesures à caractère social limitées

Chapitre III : La Révolution parmi nous

Section I : Les ancrages

A. L'uniformisation juridique et le Code civil

B. De l'État légal à l'État de droit

C. L'autonomie de la Nation

Section II : Les incertitudes

A. La laïcité transformée

B. L'universalité des droits de l'Homme en question

C. L'homogénéité du corps social menacée

Conclusion : La spécificité française

Orientation bibliographique