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Collection « Documents »
Une édition numérique réalisée à partir du texte présenté par le maire de Ville de Saguenay, M. Jean Tremblay, Mémoire sur les accommodements raisonnables. Mémoire sera présenté à la commission Bouchard-Taylor créée pour éclairer le Gouvernement dans l’élaboration d’une politique d’accommodements. Mémoire présenté à la Commission à Saguenay, le 20 septembre 2007. [Publié avec l'autorisation des autorités de Ville de Saguenay, autorisation transmise par M. Michel Fortin, conseiller, Service aux citoyens, Cabinet du maire, Ville de Saguenay, le 18 septembre 2007].
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