Assemblée Nationale (Chambre des députés, France)

Délibérations sur le projet et les propositions de loi concernant la séparation des églises et de l'État, 1905.

Canada, Gouvernement du

Lois sur les Indiens votées par les gouvernements canadiens entre 1850 et 1876 en français.

Collectif

Nous Accusons ! Le Calvaire des martyrs de la Résistance. France: Front national de lutte pour la liberté et l'indépendance de la France, 1943, 63 pp..

Galland, Antoine [1646-1715]
orientaliste, grand voyageur, premier Antiquaire du Roi - Louis XIV

Les Mille et Une Nuits. Tome premier. Contes arabes traduits en français par Antoine Galland. Paris: Les Éditions Garnier et Frères, 1949, 400 pp.
Les Mille et Une Nuits. Tome deuxième. Contes arabes traduits en français par Antoine Galland. Paris: Les Éditions Garnier et Frères, 1949, 424 pp.
Les Mille et Une Nuits. Tome troisième. Contes arabes traduits en français par Antoine Galland. Paris: Les Éditions Garnier et Frères, 1949, 424 pp.

Hachani, Samir

Lettre au Paradis et la Presse Nationale. 2e édition revue et enrichie, Imprimerie de la Direction centrale du Commissariat politique, 1965, 92 pp.

Laray, H. Capitaine

Catéchisme en créole à l'Île Maurice en 1828. Un texte publié dans Bulletin de la Société linguistique de Paris, vol. 7, 1888-1892, bulletins nos 33-36, pp. 122-132. Paris: Klincksieck.

Lévesque, René

La solution. Le programme du Parti québécois présenté par René Lévesque. Montréal: Les Éditions du Jour, 1970.

Louis XIV, roi de France (1638-1715)

LE CODE NOIR. Édit du Roi sur les esclaves des îles de l’Amérique. Extrait de : Lucien Peytraud L'esclavage aux Antilles françaises avant 1789 : d'après des documents inédits des archives coloniales (pp. 158 à 166) Hachette (Paris) 1897 XXII-472 p. Suivi de CÓDIGO NEGRO ou REAL CEDULA SOBRE EDUCACION, TRATO Y OCUPACIONES DE LOS ESCLAVOS, Aranjuez, 31 de mayo de 1789.

Marion, Paul

Choix de Chansons Galantes d'Autrefois. Avec une Introduction et des Notes. Ouvrage orné de deux planches gravées. Paris: H. Daragon, Libraire-Éditeur, 1911, 240 pp. Collection: Bibliothèque du Vieux Paris.

Meslier, Jean [1664-1729], prêtre à Etrepigny, dans les Ardennes

Testament de Jean Meslier. Avec un abrégé de la vie de l'auteur et un avant-propos. Nouvelle édition. Genève: Cramer, 1762, 64 pp. in 8. Reproduction à partir d’un facsimilé de la Bibliothèque nationale de France.

Organisation des Nations Unies

Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, 2007.

Parti québécois [René Lévesque et Jacques Parizeau]

La solution. Le programme du Parti québécois présenté par René Lévesque. Montréal: Les Éditions du Jour, 1970.

Portalis, Jean-Étienne-Marie [1746-1807]

Discours préliminaire du premier projet de Code civil. Titre original: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil. Discours prononcé le 21 janvier 1801 et le Code civil promulgué le 21 mars 1804. Préface de Michel Massenet. Bordeaux: Éditins Confluences, 2004, 78 pp. Collection Voix de la Cité.

Quinel (Charles) et Adhémar de Montgon

Contes et récits du Canada. Paris: Librairie Fernand Nathan, 1940. Nouvelle édition, 256 pp. Collection des contes et légendes de tous les pays.

Régis, Gaspar

Mémorial pour bien se confesser (1620). Archives départementales de l'Isère, Grenoble.

Revue mensuelle religieuse et politique, (Paris) [1894, 1896]

Documents sur la lutte de l’Église catholique contre le vaudou en Haïti au 19e siècle. Paris : Revue mensuelle religieuse et politique, no 6, 1894, et nos 27 (mars), 33 (sept.), 35 (nov.), 1896.

Rivière, Pierre, paysan [1815-1840]

Moi, Pierre Rivière, ayant egorgé ma mére, ma soeur et mon frére. (1835). Mémoire écrit dans la maison d'arrêt de Vire. In Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma soeur et mon frère... Un cas de parricide au XIXe siècle, présenté par Michel Foucault. Paris: Éditions Gallimard, 2007, pp. 27-28 et 39-184. Collection Folio, 424 pp Première édition, 1973. Première édition du Mémoire: Librairie Mancel, Caen, 1836.

Rosenstein, Pierre Herman de

Le Code Noir de St-Barthélemy. 30 juin 1787.

Sigouin, Michel, Organisateur communautaire, syndicaliste, juriste québécois

Mémoire d'un activiste. Récit autobiographique. Revisitez l'histoire contemporaine du Québec. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, 2022, texte inédit, 360 pp.

Ville de Saguenay, (Tremblay, Jean
maire de Ville de Saguenay)

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation générale sur le projet de loi no 94, Loi établissant les balises encadrant les demandes d'accommodement dans l'Administration gouvernementale et dans certains établissements. Présenté par Jean Tremblay, maire de Saguenay. Mai 2010.

Mémoire sur les accommodements raisonnables. Mémoire sera présenté à la commission Bouchard-Taylor créée pour éclairer le Gouvernement dans l’élaboration d’une politique d’accommodements. Mémoire présenté à la Commission à Saguenay, le 20 septembre 2007.

Mémoire sur les accommodements raisonnables. RÉSUMÉ du mémoire présenté à la commission Bouchard-Taylor créée pour éclairer le Gouvernement dans l’élaboration d’une politique d’accommodements. Résumé présenté à la Commission à Saguenay, le 20 septembre 2007.

L’avenir du patrimoine religieux. Mémoire présenté à la Commission de la Culture dans le  cadre  d’une consultation générale sur le patrimoine religieux du Québec. Saguenay, septembre 2005.