gabriel Tarde: l'opposition universelle. Les transformations du droit. Étude sociologique. (1891)

Les transformations du droit. Étude sociologique. (1891).
Table des matières

Une édition électronique réalisée à partir du livre de Gabriel Tarde, Les transformations du droit. Étude sociologique. Originalement publié en mai 1891. Reproduction de la 2e édition, 1891. Paris : Berg International Éditeurs, 1994, 216 pp.

Table des matières Préface de la deuxième édition, mai 1891, par Gabriel Tarde Introduction. - Observations préliminaires Lente introduction du ferment évolutionniste et anthropologique dans l'étude du Droit civil. L'évolution juridique et l'anthropologie juridique. Fausse conception ordinaire de l'Évolution. Similitudes nombreuses entre les diverses phases traversées par des Droits indépendants. Problèmes qu'elles suscitent.
Chapitre I. - Droit criminel L'idée spontanée du Droit, née de la sympathie, source de l'imitation. Distinction fondamentale entre les relations internes du groupe primitif et les relations extérieures avec d'autres groupes. Antiquité du sentiment de la culpabilité. Double évolution parallèle et contraire.
Chapitre II. - Procédure Similitudes. Ordre logique et irréversible dans la succession de certaines ordalies. Différences. Deux sens du mot évolution, propagation d'exemples ou série d'initiatives. Y a-t-il eu : point de départ semblable ? - ou chemin semblable ? - ou semblable point d'arrivée ? - Droit romain et droit athénien comparés. justice chinoise. Procédure de l'avenir.
Chapitre III. - Régime des personnes La famille primitive. Préjugés scientifiques à ce sujet. Promiscuité, matriarcat, patriarcat : quid ? Couvade. Curieuses phases des droits de la femme au cours de l'évolution juridique en Égypte. Gérontocratie-Diversité initiale des constitutions familiales. Âge de la majorité, de moins en moins précoce. Transformations successives de l'idée de noblesse. Loi supérieure : élargissement continuel du cercle social, du cercle juridique.
Chapitre IV. - Régime des biens Formes primitives de la propriété. Trois sortes de preuves invoquées en faveur du communisme primitif. Reproduction prétendue de ce communisme dans nos colonies modernes naissantes. Examen de cette allégation de Sumner-Maine et de A. Loria. Les sociétés animales, d'après Espinas. Le mir, l'allmend, la zadruga, le township, etc. La communauté de famille a-t-elle suivi ou précédé la communauté de village ? La véritable signification des deux. Retrait lignager, retrait vicinal, retrait féodal, droit de se dédire, réméré : quid ? les pleiges. Le carnaval. Le ménage nivernais et les monastères. - Explication générale : deux grandes causes qui ont fait varier le régime, la propriété collective ou individuelle. - Prescription : pourquoi sa durée va se prolongeant. - Successions.
Chapitre V. - Obligations - I. Erreurs accréditées. Absence prétendue primitive de contrats. Les inventions. Source vraie des obligations. - II. Obligations contractuelles. Leur antiquité. Fréquentes entre les membres du groupe social primitif, rares de groupe à groupe. Responsabilité collective. Cautions, pleiges. L'exécuteur contractuel en Égypte et en Grèce. Arrhes. - Similitudes : adoucissements phonétiques, abréviations scripturales, adoucissements rituels, perfectionnements industriels, adoucissements des pénalités et des procédures. Faculté de se dédire. Causes de nullité. - III. Obligations non contractuelles. Leur proportion va-t-elle croissant ? Importance théorique exagérée de l'idée du contrat. La volonté unilatérale. Savigny et les titres au porteur. Le contrat, commandement réfléchi et réciproque. - IV. Obligation, née combinaison d'une volonté avec un jugement. Lois de causation et phases d'évolution, à distinguer. Syllogisme intellectuel, logique, et syllogisme pratique, téléologique, moral. - V. Explication qui fait dériver à la fois d'une même source, à savoir d'une théorie complète et précise du syllogisme, une théorie de la valeur et une théorie de l'obligation, pareillement nettes et générales.
Chapitre VI. - Le droit naturel Le « droit naturel » et le « droit des gens » chez les Romains et les modernes. Raison d'être de leur dualité et de leur convergence. Ambiguïté de l'idée de nature : rapport intra-organique et rapport extraorganique. Bentham et Rousseau. Indétermination essentielle à l'idée du Droit naturel. Exemples. - Droit international : vérification manifeste de nos explications dans cette branche du Droit : Mare liberum et mare Clausum. Contrebande de guerre. Antinomie de la souveraineté des États et de la liberté des individus.
Chapitre VII. - Le droit et la sociologie - I. Nouvelles critiques contre l'idée de l'évolution uniforme. Uniformité et différenciation : contradiction. Prétendue nécessité de transformations. Mutations juridiques toujours dues à des insertions extérieures ou internes d'idées étrangères ou inattendues. Exemple : le Droit arménien. Rectification d'erreurs. - II. Nouvelles considérations à l'appui de l'importance de l'Imitation. Les Contes d'enfants et les mythes solaires. La « phase féodale » des sociétés. Origines des institutions féodales. Coutumes pré-islamiques et indo-européennes. Droit d'aubaine. Retrait lignager. Droit d'aînesse. Simplification des procédures et des grammaires. Imitation chez les juristes. - III. Rôle de l'Invention et de la logique. Développement réputé analogue du Droit musulman et du Droit romain. Procédés de la logique sociale. Le Génie inventif subordonné aux grands besoins de l'organisme. Dualité de ces besoins fondamentaux, de nutrition et de génération ; nécessité et difficulté de les accorder juridiquement. Convergences ou coïncidences des morales. - IV. Le Droit et la linguistique : analogies de développement.
Annexes I. Les Transformations du Droit, par René Worms II. Henri Mazel, « A propos de M. Gabriel Tarde » III Lettre de Henri Bergson IV Hommage de Henri Bergson