Table des matières

Quatrième de couverture

Préface, de Louis Lebel, juge à la Cour d’appel du Québec

Avant-propos. Sous toute réserve ! Mais sans dérobade

Remerciements

Partie I.

Sois belle ... ! Ou dame justice aurait-elle besoin d'un lifting ?

Chapitre I. Déjudiciariser

1. Avant tout, un esprit

2. Symptômes d'un malaise

3. Conciliation et médiation

Chapitre II. La réorganisation des cours de justice

1. Une chatte n'y retrouverait pas ses petits

2. Les cours de première instance

3. Les cours d'appel

Chapitre III. La réforme des tribunaux administratifs

1. L'administratif et le judiciaire

2. Le juge administratif

3. Le rapport Ouellette

a) La justice administrative
b) L'élargissement du pouvoir de surveillance de la Cour supérieure

c) Le tribunal des recours administratifs

Chapitre IV - UN CAS PARTICULIER : LE TRIBUNAL DU TRAVAIL

1. La ballade du pendule

a) Les délais
b) L'incohérence

c) L'approche intégrée

2. Le Tribunal du travail et l'unification des tribunaux judiciaires

3. Une troisième voie : un tribunal du travail mixte

Chapitre V. Un droit particulier : le droit du travail

1. Le droit du travail n'est pas du droit civil

a) La cause juste et suffisante de congédiement
b) La grosse femme d'à côté ne peut être congédiée parce qu'elle est enceinte

2. Le droit pénal du travail n'est pas du droit criminel

a) La doctrine française et nous
b) Pour une décriminalisation du droit pénal du travail

Chapitre VI. Le juge

1. Juger, oh ! juger !

2. Le juge et les chartes des droits et libertés

3. L'indépendance judiciaire

4. Le traitement des juges : à travail égal

5. Ne tirez pas sur le pianiste !

Postface - pour la suite du monde

Partie II.

Documents

Chapitre I. Quel droit ?

Documents épistémologiques

Chapitre II. Quelle constitution ! ?

Documents sur la contrainte constitutionnelle qui pèse sur notre système judiciaire

1. Extraits du Livre blanc sur « La justice contemporaine »

2. Extrait, « Le pouvoir judiciaire dans le Québec d'aujourd'hui », 9 septembre 1977

Chapitre III. Quelle réserve ? Sois juge et tais-toi !

1. 1er novembre 1979

Marc Brière, « Souveraineté et droit de sécession des enfants de l'Empire », Le Devoir

2. 13 novembre 1979

Marc Brière, « Souveraineté et réserve judiciaire », Le Devoir

3. 13 décembre 1979

Lettre au président du Conseil de la magistrature

4. 3 mars 1980

Lettre du professeur Léon Dion

5. 29 avril 1980

Rapport du comité d'enquête du Conseil de la magistrature réprimandant l'auteur

a) Preuve et admission

b) Preuve et admission (Addenda)

c) Les faits

d) De l'indépendance de la magistrature

e) Décision

f) Autorités consultées et citées

6. 1er mai 1980

Michel Roy, « Droits et libertés des juges », Le Devoir

Chapitre IV. Quel travail ! Quel tribunal ?

Bibliographie générale

1. Doctrine

2. Jurisprudence